Durées indicatives d'amortissement
Durées indicatives d'amortissement dans l'actualité
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Article
Est-il possible de prévoir pour une délégation de service public (DSP) d’une…
Il est possible de prévoir dans le cadre de la procédure de dévolution d’une délégation de service public, une durée… -
Article
Le concessionnaire peut-il demander l’annulation de la résiliation par une commune d’un…
Le juge administratif est seul compétent pour décider de l’annulation de la décision de résiliation du traité d’exploitation d’un marché… -
Article
FPT : de nouveaux indicateurs pour repenser les modalités du temps de…
Le rapport 2018 sur l'état de la fonction publique et des rémunérations appréhende la question de l'organisation du temps de travail dans la fonction publique grâce à des nouveaux indicateurs sur la durée annuelle et hebdomadaire… -
Article
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins
Une instruction publiée le 31 mai 2013 indique les modalités pratiques de mise à la disposition du public des résultats des…
- Article
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Article
04/11/2009 Mise en concurrence
Est-il possible de prévoir, dans l'AAPC relatif à une délégation…
L'indication de durées potentielles au regard desquelles s'exerce la concurrence est autorisée à condition qu'elle n'induise pas une incertitude de nature à empêcher les entreprises de présenter utilement leur offre.…
Durées indicatives d'amortissement dans les ressources documentaires
Durées indicatives d’amortissement
14/06/2022
Modèle de délibération fixant les durées d’amortissement
14/11/2022
Barème indicatif des durées d’amortissement pour les services départementaux d’incendie…
14/06/2022
Modèle de délibération fixant les durées d’amortissement
17/06/2019
Définir les indicateurs de suivi et d’évaluation à l’échelle du…
25/09/2017
Amortissement des immobilisations
13/11/2022
Quelle durée choisir pour votre marché public ?
17/02/2019
Exemple de fiche indicateur
23/09/2020
Les indicateurs de richesse
31/05/2016
Conduire le changement avec des indicateurs pertinents
19/11/2023
Calculer l’amortissement comptable d’un actif immobilisé selon le mode linéaire
05/10/2014
Fiche descriptive de présentation des indicateurs
14/03/2013
Les indicateurs de la qualité et de la sécurité des…
20/03/2019
Une offre pour chaque métier
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29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?