Publication mariage
Publication mariage dans l'actualité
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Article
Sociétés publiques locales (SPL) et sociétés publiques locales d'aménagement (SPLA) : publication…
La Direction générale des collectivités locales a publié sur son site un dossier juridique et documentaire à disposition des collectivités locales ou de leurs groupements… -
Article
Commande publique : nouveaux formulaires d’avis de publicité des contrats publics (eForms)
De nouveaux formulaires d’avis de publicité (eForms) deviendront obligatoires, pour les contrats de la commande publique d’un montant égal ou supérieur aux seuils de procédure formalisée, à compter du 25 octobre 2023. Une notice… -
Article
Nouvelles dispositions RH dans la fonction publique : publicité des stages, négociation…
Une rencontre entre la ministre de la Transformation et de la Fonction publiques et la coordination des employeurs territoriaux, créée à l'initiative du CSFPT,… -
Article
Nouveau cas d'exclusion de la commande publique pour les entreprises qui ne…
L'article 27 de l'ordonnance du 6 décembre 2023 relative à la publication et à la certification d'informations en matière de durabilité et aux obligations environnementales, sociales et de gouvernement d'entreprise des sociétés…
Publication mariage dans les ressources documentaires
Procéder à la publication des bans de mariage à l’étranger
05/05/2014
Procéder à la publication des bans de mariage
07/04/2015
Modèle de publication de mariage
07/04/2015
Certificat de publication et de non-opposition au mariage
07/04/2015
Former opposition au mariage
08/03/2011
Avis de publication des bans
07/04/2015
Liste indicative des États étrangers exigeant la publication des bans…
05/05/2014
Valider la liste des témoins de mariage
15/04/2021
Encadrer la place de la publicité dans les publications locales
04/01/2012
Le Conseil commun de la fonction publique et le Conseil…
27/02/2022
Santé publique France : Agence nationale de santé publique
19/11/2023
Les enquêtes publiques
06/10/2019
Procéder à un mariage posthume
05/05/2014
Célébration d’un mariage civil
11/05/2011
Déterminer les cas d’empêchements à mariage
05/05/2014
Une offre pour chaque métier
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CPF : les fonctionnaires ne sont pas concernés par le reste à ...
14/05/2024
Comment rénover le recrutement dans le secteur public ?
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...