Formulaire autorisation parentale
Formulaire autorisation parentale dans l'actualité
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Article
Les formulaires de demandes d’autorisations d'urbanisme changent au 1er mars 2012
Pour tenir compte des dernières évolutions textuelles, et notamment des textes relatifs aux surfaces et de la réforme de la fiscalité de l'urbanisme, les formulaires utilisables en matière d'urbanisme ont… -
Article
Publication d'un formulaire d'autorisation spéciale dans les aires de mise en valeur…
Pour les travaux situés dans une AVAP, soumis à permis ou à déclaration préalable au titre du Code de l'urbanisme,… -
Article juridique
Autorisations d’urbanisme : la majoration illégale du délai d’instruction n'a pas d'incidence…
Les services instructeurs ne peuvent faire échec à la naissance d'une autorisation d'urbanisme tacite par une demande illégale de pièces complémentaires ou une décision tardive de modification du délai d'instruction. -
Article
Nouvelles recommandations pour l'instruction des autorisations d'urbanisme
Une circulaire du 4 mai 2012 précise aux préfets les missions qui sont les leurs dans le cadre de l'instruction des autorisations d'urbanisme. En effet,…
Formulaire autorisation parentale dans les ressources documentaires
Délivrer une autorisation de sortie du territoire pour un mineur
10/04/2017
Formulaire type d’autorisation de participation d’un élève mineur à une…
10/05/2021
Formulaire de demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier…
15/07/2019
Fiche d’autorisation parentale
25/02/2014
Fiche d’autorisation parentale
23/04/2014
Modèle d’autorisations parentales pour embaucher un mineur
05/10/2014
Demande d'autorisation environnementale (formulaire Cerfa n° 15964*03)
24/08/2023
Parentalités : responsabilité éducative et autorité parentale
21/01/2015
Autorisations d’absence pour raisons familiales
10/09/2023
Demande d’autorisation de cumul d’activités
08/04/2020
Connaître les principaux motifs d’autorisations spéciales d’absence
12/06/2023
Demande d’autorisation de sortie scolaire
05/04/2014
L'autorisation d’absence syndicale et les Autorisations Spéciales d'Absence (ASA)
22/06/2023
Demande d’autorisation de travail pour un salarié étranger – Contrat…
22/12/2011
Une offre pour chaque métier
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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?