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Annualisation

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Annualisation dans l'actualité

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Annualisation dans les ressources documentaires

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Annualiser ses agents
Par définition, un animateur permanent travaille selon deux rythmes : celui des semaines scolaires et celui des vacances scolaires, avec des temps de présence auprès des enfants plus faibles ou plus…

23/04/2017

#Animateur #Gestion administrative
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Annualisation du temps de travail
Le temps de travail est un sujet sensible, d’actualité, qui donne lieu à de nombreux débats lors desquels sont régulièrement opposés le secteur public et le secteur privé, avec son…

10/12/2023

#Gestion administrative #Temps de travail
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Délibération relative à l'annualisation du temps de travail
Ce modèle de délibération vous guide pour annualiser le temps de travail.

04/01/2024

#Gestion administrative #Temps de travail
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Calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent…
Cet outil vous propose un exemple de calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet.

25/01/2022

#Temps non complet
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Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail
Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail sur une année ou…

06/09/2022

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Le service du CPE
Les CPE exerçaient jusqu’en 1982 sans aucune limite horaire de travail. C’est à cette époque qu’ils ont obtenu un cadre hebdomadaire de 39 heures (pour plus de détails, se référer à…

05/01/2012

#CPE
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Tableau de suivi de l’annualisation du temps de travail
Chaque mois, dans la colonne de gauche, inscrivez les heures de travail prévues ; dans la colonne de droite, les heures réellement effectuées. En fin de mois, faites le comparatif et,…

23/04/2017

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Planning de travail
Cet outil vous propose un modèle de planning de travail afin de matérialiser une organisation de travail annualisée.

06/09/2022

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Principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat
Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment les différences constatées avec…

11/04/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
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Pourquoi choisir la modulation comme mode d’organisation du temps de…
La modulation du temps de travail des salariés est la réponse adaptée à la principale difficulté des services aux personnes à domicile : fixer une durée du travail et répartir les…

11/04/2011

#Organisation des services #Temps de travail
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Mettre en œuvre la réforme du temps de travail : les…
La loi n° 2019-829 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, par son article 47, abroge le fondement légal ayant permis le maintien de régimes dérogatoires à la durée légale…

12/06/2023

#Temps de travail #RTT

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