Célébration de mariage par un conseiller municipal
Célébration de mariage par un conseiller municipal dans l'actualité
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Article
Conseils municipaux : le Conseil scientifique préconise des conditions strictes
Le Conseil scientifique préconise des conditions sanitaires strictes pour l'installation des conseils municipaux élus au premier tour des élections municipales, en rappelant que la décision de leur mise… -
Article
Le conseil municipal de Marseille augmente le temps de travail des agents…
Le conseil municipal de Marseille a officiellement adopté lundi 9 avril une motion augmentant de 40 heures, à 1 607 heures, le temps de travail annuel des 12 000 agents municipaux, au cœur d'une enquête… -
Article juridique
Installation et gouvernance des conseils municipaux entièrement renouvelés le 15 mars 2020…
Les conseillers municipaux, élus le 15 mars dernier, entreront en fonction le 18 mai prochain. Les maires et les adjoints pourront être élus entre le 23 et le 28 mai.… -
Article
Mariage pour tous: l'absence de clause de conscience des maires devant le…
Le Conseil constitutionnel va se pencher sur la conformité à la Constitution de l'absence dans la loi d'une clause de conscience permettant à un maire de refuser de célébrer un mariage homosexuel,…
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Article juridique
12/06/2020 Élus
Élections municipales et renouvellement progressif des conseils d'administration des CCAS
La composition des conseils d'administration des CCAS dépend en partie de l'élection des conseillers municipaux. La désignation des membres du conseil d'administration est perturbée en raison des perturbations liées… - Article juridique
Célébration de mariage par un conseiller municipal dans les ressources documentaires
Arrêté de délégation pour la célébration d’un mariage par un…
13/06/2018
Célébration d’un mariage civil
11/05/2011
Célébrer un mariage in extremis
05/05/2014
Trame d’un règlement intérieur de conseil municipal
05/11/2019
Célébrer le mariage
13/06/2018
Communiquer autour de la séance du conseil municipal d’installation de…
25/07/2020
Convoquer un conseil municipal
06/03/2022
Délibération portant création d’un conseil municipal des jeunes
19/09/2021
Comment organiser l’installation d’un conseil municipal des enfants ou des jeunes ?
19/09/2021
Réception à l’occasion du bilan du conseil municipal des enfants
05/05/2011
Comment faire fonctionner le conseil municipal ?
19/03/2017
Réception pour la présentation de la nouvelle organisation du conseil…
11/05/2011
Règlement intérieur du conseil municipal
16/02/2020
Quels pouvoirs le conseil municipal peut-il déléguer au maire ?
10/02/2024
Comment gérer la fin anticipée du mandat d’un conseiller municipal…
19/09/2021
Une offre pour chaque métier
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