Circulaire ministerielle
Circulaire ministerielle dans l'actualité
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Article
Le programme Clair est évoqué dans une circulaire ministérielle
L'expérimentation du programme Clair (collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite) concernera, dès la rentrée scolaire 2010, les établissements… -
Article
Une circulaire ministérielle rappelle que les employeurs territoriaux doivent appliquer l'égalité hommes/femmes
Fin décembre, une circulaire a renforcé l'obligation, pour les employeurs publics, de respecter l'égalité professionnelle entre hommes et femmes, initiée par un accord du 8 mars 2013. -
Article
Une circulaire ministérielle précise les modalités d'Action cœur de ville 2023-2026
Les élus doivent confirmer avant le 1er septembre 2023 leur volonté de s'engager à nouveau dans le dispositif Action cœur de ville, qui est prolongé jusqu'en 2026 autour de la transition écologique. Les nouvelles conventions pourront porter… -
Article
Publication des circulaires : c'était trop simple...
Sans être absolument exempt de toute critique quant à sa mise en œuvre, le décret du 8 décembre 2008, créant la plateforme de mise en ligne…
- Article juridique
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Article juridique
02/05/2024 Acheteur public
D’une économie linéaire à circulaire : l’évolution du dispositif pour…
En septembre 2019, la feuille de route économie circulaire (FREC)* a été publiée avec 50 mesures ayant pour objectif de passer d'une économie linéaire à une économie circulaire. La mesure 44 vise à faire…
Circulaire ministerielle dans les ressources documentaires
Les EPCI et l’économie circulaire
07/04/2022
Intégrer les nouvelles obligations en matière d’économie circulaire dans vos…
15/03/2022
Appliquer la circulaire du 15 février 2012 sur le coût…
24/10/2018
Acquérir la nationalité française par décret de naturalisation
05/05/2014
Contribuer à la transition vers une économie circulaire via la…
07/09/2023
Passer à l’économie circulaire
08/07/2020
Intégrer l’économie circulaire dans la commande publique
16/09/2020
La commission éducative
04/01/2012
Acquérir la nationalité française en raison du mariage avec un…
05/05/2014
Les obligations légales relatives au livret d'accueil
14/01/2024
Mise en œuvre du plan particulier de mise en sûreté…
24/02/2024
Schéma de l’économie circulaire
08/07/2020
Lettre circulaire aux maires sur les dispositifs Elco
24/10/2018
Une offre pour chaque métier
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Fonction publique : la négociation sur les conditions de travail a ...
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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
02/05/2024
Valoriser les savoir-être professionnels des managers de la fonction ...