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Clause de porte fort

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Clause de porte fort dans l'actualité

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Clause de porte fort dans les ressources documentaires

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Modèle de courrier portant acceptation expresse de l’application d’une clause…
Cet outil est un modèle type de courrier portant acceptation expresse de l’application d’une clause butoir dans un CCAP, comprenant la mention de l’acceptation du tarif professionnel dû en vertu…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché

Attestation de porte-fort
Ce modèle rappelle les éléments indispensables à indiquer lors de l’établissement d’une attestation de porte-fort.

11/11/2015

#Certificat d'hérédité
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Attestation de porte-fort
Ce modèle rappelle les éléments indispensables à indiquer lors de l’établissement d’une attestation de porte-fort.

05/11/2015

#Certificat d'hérédité
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Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion
Comme le démontrent les chiffres du recensement économique de la commande publique produits par l’Observatoire économique de la commande Publique (OECP), le nombre de marchés comprenant des clauses sociales est…

24/09/2022

#Clause d'insertion sociale
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Quelques définitions spécifiques propres à certaines clauses de prix :…
Cet outil propose des définitions de clauses spécifiques à insérer dans un CCAP, à savoir la clause butoir et celle de sauvegarde, et fournit pour chacune d’elle un exemple de…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Modèle de bilan d’application de la clause sociale
Ce document, qui permet d’assurer le suivi par l’acheteur public de la clause sociale, porte sur les caractéristiques du lot concerné par la clause d’insertion, les modalités de suivi et…

10/10/2022

#Clause d'insertion sociale #Contrôle du marché public
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Tableau des principales clauses facultatives du contrat de travail
Ces clauses peuvent concerner l’exécution du contrat, la rémunération et la rupture du contrat : clause de loyauté, de secret et de confidentialité, clause de quota ou d’objectifs, clause de rémunération…

21/04/2015

#Contrat de travail #Recrutement
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Modèle de clause de réexamen
La clause de réexamen ne peut pas être une clause type, car elle doit s’adapter aux exigences de chaque marché. Néanmoins, il est nécessaire que la clause de réexamen comporte…

03/11/2022

#Exécution du marché #Clause de prix du marché
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Mettre en œuvre une clause de réexamen
Un marché peut être modifié lorsque les modifications, quel que soit leur montant, ont été prévues dans les documents contractuels initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des…

02/11/2022

#Exécution du marché #Clause de prix du marché
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Modèle de clauses portant sur l’affermissement d’une tranche optionnelle à…
Cet outil regroupe des clauses à compléter pour décrire avec précision votre marché à tranches (nombre de tranches, durée totale du marché, délai d’exécution de chacune des tranches).

17/06/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
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Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
Cet outil est un modèle de clauses de prix de marché à insérer dans le CCAP d’un marché public de prestations intellectuelles (hors marché de maîtrise d’œuvre découlant de la…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Porter l’écharpe tricolore
Le port de l’écharpe tricolore est l’attribut le plus distinctif de l’autorité des élus. Elle se compose d’une bande de tissu bleu, blanc et rouge et est dotée à son…

25/12/2011

#Protocole officiel
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Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales
Les clauses dites « sociales », qui sont insérées par l’acheteur public afin de favoriser l’emploi des publics en difficulté par le titulaire pour exécuter les travaux, doivent, pour être efficaces, être…

01/01/2024

#Clause d'insertion sociale #Contrôle du marché public
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Insérer une clause sociale
La réglementation actuelle des marchés publics permet d’utiliser l’achat public pour participer à la lutte contre les exclusions en autorisant le maître d'ouvrage à introduire dans ses marchés des clauses…

02/01/2024

#Clause d'insertion sociale #Marché de travaux
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Choisir le contrat de travail et savoir rédiger les bonnes…
Le choix et la rédaction du contrat de travail constituent la finalisation de la procédure de recrutement. Cette étape est également une phase très juridique, car elle consiste à définir…

21/04/2015

#Contrat de travail #Recrutement

Une offre pour chaque métier

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Comment rénover le recrutement dans le secteur public ?

14/05/2024

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Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

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