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Clé de répartition dans les ressources documentaires

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Déterminer la répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales…

Cette fiche a pour objet de vous montrer comment sont réparties les contributions et/ou les attributions auprès des communes membres selon la répartition de droit commun ou la répartition dérogatoire.…

10/02/2022

#FPIC
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Modèle de répartition de paiement en cas de cotraitance dans…

Cet outil reprend la répartition des paiements, les éléments de mission de maîtrise d’œuvre et la répartition des honoraires pour votre marche en co-traitance.

19/05/2022

#Gestion du paiement du marché #Co-traitant
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La répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques entre…

Le morcellement communal français constitue l’une des raisons de gérer les rapports éducatifs entre les communes.La participation financière des communes, ou répartition intercommunale des charges de fonctionnement, est destinée à…

19/07/2023

#Coopération locale #Prospective financière
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Maquette budgétaire : typologie de la répartition de l’encours

Cet outil présente une maquette budgétaire, typologie de la répartition de l’encours.

17/01/2018

#Budget annexe #Emprunt
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Répartition de la dotation globale de fonctionnement 2022

Ce schéma présente la répartition de la dotation de l’État aux collectivités territoriales pour le financement de leurs dépenses de fonctionnement en 2022.

16/02/2023

#DGF
picto finances-et-comptabilite

Connaître les critères de répartition des dotations

La répartition de la plupart des concours de l’État s’effectue sur la base d’indicateurs de charges (population, nombre de bénéficiaires d’APL, nombre de logements sociaux…) et/ou de ressources (potentiel financier,…

31/01/2024

#Dotation #DGF
picto institutions-et-administration-territoriale

Répartition des compétences en matière scolaire et périscolaire

Ce tableau synthétise la répartition entre les différentes structures intercommunales des compétences relevant du champ de l’intercommunalité éducative.

30/08/2018

picto finances-et-comptabilite

Maquette budgétaire : état de la répartition des emprunts par…

Cet outil présente une maquette budgétaire pour l’état de la répartition des emprunts par structure de taux.

17/01/2018

#Budget annexe #Emprunt
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Points clés d’un plan de gestion des carrières

Ce document expose les points clés à appréhender dans un plan de gestion des carrières : le profil d’emploi, le recrutement, la gestion des compétences, la rémunération et la gestion du…

27/09/2020

Tableau de bord pour analyser la répartition des absences par…

Cet outil montre un exemple de tableau de bord permettant d’analyser la répartition des absences par catégorie.

22/07/2019

#Management #Absence
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Répartition des établissements et des places public/privé

Ce document présente sous la forme d’un tableau et de schémas la répartition des lits et des places dans les établissements privés à but non lucratif, privés à but commercial…

13/10/2020

#EHPAD
picto action-sociale

Exemple de répartition des tâches dans une résidence médico-sociale

Ce document, qui organise la répartition des tâches pour chaque agent sur plusieurs semaines, vous donne un exemple de planning sur une quinzaine.

03/04/2012

#Organisation des services #Hygiène
picto institutions-et-administration-territoriale

Tableau de répartition des compétences entre le maire et le…

Cet outil présente sous la forme d’un tableau la répartition des compétences entre le maire et le conseil municipal.

19/09/2021

picto action-sociale

Accompagner un apprenant en formation Compétences clés

Le dispositif Compétences clés ne prend toute sa valeur que lorsque chaque acteur concerné joue son rôle : du prescripteur qui doit s’assurer des besoins et des souhaits des personnes, aux…

20/06/2014

#Accompagnement des publics #Formation
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Conduire un projet : développer les outils clés

La démarche de gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences (GPEEC) doit être appréhendée comme un projet à mener en suivant une méthodologie précise et clairement définie. La…

02/05/2016

#Management #Protocole (méthode)