#

Coefficient d'actualisation

picto actu

Coefficient d'actualisation dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Coefficient d'actualisation dans les ressources documentaires

picto finances-et-comptabilite

Le coefficient de déduction
La TVA ayant grevé les biens ou services acquis par un assujetti (TVA en amont d’une opération imposable) est déductible dans la mesure où ces dépenses participent à la réalisation…

06/04/2017

#Construction immobilière #TVA
picto institutions-et-administration-territoriale

Maîtriser le calcul du coefficient de mutualisation
La mutualisation des ressources entre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et communes membres se développe de plus en plus, d’où la nécessité de mettre en place des indicateurs capables…

23/05/2017

#Mutualisation des ressources #Mutualisation des services
picto marches-publics

Actualiser le prix
L’élaboration de la clause de prix est un élément fondamental dans la définition de la stratégie d’achat. Il faut distinguer notamment le prix ferme, qui n’évolue pas en fonction des…

27/11/2024

#Marché de travaux #Actualisation du prix du marché
picto finances-et-comptabilite

La particularité du coefficient de déduction de la TVA
La gestion de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) fait partie intégrante de la gestion budgétaire et financière. En termes d’optimisation des ressources, la possibilité de procéder à la…

06/10/2020

#TVA
picto action-sociale

L’actualisation des risques professionnels dans les structures sociales et médico-sociales…
Le Code du travail impose à l’employeur de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la santé et la sécurité de ses salariés. En période de crise, comme c’est le…

18/02/2021

#Service d'aide à domicile #Gestion de crise #Risque professionnel
picto action-sociale

Exemple de répartition des responsabilités d’actualisation du dossier usager dans…
Avec votre équipe, vous pouvez élaborer un protocole précis pour l’actualisation du dossier des usagers, en précisant les personnes autorisées à mettre à jour les dossiers, à les exploiter ainsi…

01/04/2014

#Bénéficiaire des ESMS #Document de procédure administrative
picto marches-publics

Procéder à l’actualisation du prix d’un marché : mécanisme, dispositions, conditions d’application,…
L’élaboration de la clause de prix est un élément fondamental dans la définition de votre stratégie d’achat. Vous devez y porter une attention toute particulière. Il faut distinguer notamment le…

11/12/2024

#Actualisation du prix du marché #Clause de prix du marché
picto finances-et-comptabilite

Tableaux des coefficients correcteurs à appliquer
Ce document présente les différents coefficients correcteurs à appliquer en fonction de la nature des locaux.

15/03/2023

#Domaine privé #Base fiscale
picto marches-publics

Exemples de formules de variation de prix par révision ou…
Cet outil comporte des modèles de formules de variation des prix qui peuvent être utilisées pour des marchés de travaux selon des principes de révision ou d’actualisation du prix.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
picto marches-publics

Données mnémotechniques servant de base au calcul du coefficient de…
Il s’agit de la synthèse d’éléments à prendre en compte pour calculer le coefficient de variation des prix, et qui doivent être établis et détaillés dans le CCAP pour tous…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
picto marches-publics

Modèle d’actualisation de prix à utiliser pour élaborer la clause…
Ce document reprend les principales informations à mentionner dans votre clause de prix : prix initial du marché, index contractuel, formule d’actualisation du prix, etc. Vous pourrez l’adapter aux spécificités de…

24/02/2020

#Actualisation du prix du marché #Clause de prix du marché
picto services-a-la-population

Fiche d’évaluation du PPMS
Le PPMS doit faire l’objet d’une actualisation au moins annuelle. Il est nécessaire d’actualiser tous les éléments et informations du PPMS (plan, personnel, moyens matériels, organisation…).

21/07/2017

picto action-sociale

Questionnaire visant à connaitre votre impact sur l’environnement
Avec votre équipe, vous pouvez élaborer un protocole précis pour l’actualisation du dossier des usagers, en précisant les personnes autorisées à mettre à jour les dossiers, à les exploiter ainsi…

01/07/2014

#Stratégie de communication #Communication externe
picto sante

Plans et communication de crise
Deux points sont essentiels pour la gestion des crises. Les plans de crise qui visent à réduire le désordre ont des avantages, mais il faut aussi connaître leurs limites exposant…

03/06/2020

#Communication interne #Gestion de crise
picto sante

Antibiotiques critiques
Compte tenu de l’évolution à la hausse de la consommation des antibiotiques et de l’émergence de souches bactériennes résistantes, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé…

19/03/2017

#Médicament #ANSM

Une offre pour chaque métier

Les + vus

La Cour des comptes recommande de mieux contrôler les contractuels qui quittent le service public

16/05/2025

La Cour des comptes recommande de mieux contrôler les contractuels ...

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès 2026

19/05/2025

CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès ...

Modes d'accueil du jeune enfant : un plan de contrôle des crèches dans chaque département dès 2026

12/05/2025

Modes d'accueil du jeune enfant : un plan de contrôle des crèches ...

La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat

07/05/2025

La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat

Voir tous les articles publiés