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Coût prévisionnel des travaux

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Coût prévisionnel des travaux dans l'actualité

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Coût prévisionnel des travaux dans les ressources documentaires

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Estimer définitivement le coût prévisionnel des travaux
Il n’est pas possible d’arrêter définitivement le coût prévisionnel des travaux dès la conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre. La rémunération initiale du maître d’œuvre n’est donc d’abord définie qu’à…

05/03/2019

#Paiement du marché #Choix du prix du marché
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Arrêter le coût prévisionnel des travaux et établir les documents financiers
Il n’est pas possible d’arrêter définitivement le coût prévisionnel des travaux dès la conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre. La première estimation des travaux est gérée au fur et à…

05/04/2023

#Gestion du paiement du marché #Prix du marché public
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Fixer le forfait définitif du maître d’œuvre
Les marchés de maîtrise d’œuvre ont la particularité d’être conclus à prix provisoire quand le montant du coût prévisionnel des travaux n’est pas connu (CCP, art. R. 2432-7). Ce coût prévisionnel…

20/11/2023

#Avant projet #Avenant au marché public #Maître d'œuvre #Choix du prix du marché
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Élaboration d’un plan pluriannuel et prévisionnel de travaux pour les…
Les représentants de la municipalité, en particulier le maire et l’adjoint délégué à l’éducation, sont sollicités par les équipes éducatives ou les représentants des parents d’élèves lors de leurs visites…

05/10/2015

#Gestion des locaux scolaires #Plan d'investissement
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Plan de financement prévisionnel des travaux
Ce modèle vous permettra d’établir votre plan de financement à partir du coût prévisionnel de l’opération et de l’évaluation des sources de financement.

26/10/2020

#Chantier #Financement
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Rémunérer le maître d’œuvre
Le contrat de maîtrise d’œuvre, lorsque le maître d’ouvrage est une personne publique, est soumis aux dispositions du Livre IV, 2e partie du Code de la commande publique, qui intègre l’ancienne…

01/01/2024

#Gestion du paiement du marché #Maître d'œuvre
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Faire évoluer la rémunération du maître d’œuvre
Le Code de la commande publique encadre de manière assez stricte les modalités de la rémunération du maître d’œuvre.De manière générale, le prix du marché de maîtrise d’œuvre doit être…

05/03/2023

#Rémunération #Maître d'œuvre
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Rédiger le calendrier prévisionnel d'exécution
La réglementation envisage le délai d’exécution comme un délai global. Cependant, lorsque les marchés sont divisés en lots, comme c’est le cas, en principe, dans le cadre de la construction…

09/06/2021

#Étude préalable #Exécution technique du marché
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Calculer le coût du plan qualité
Un plan, un projet, un programme : n’est-ce pas de beaux rêves, de belles illusions… si des moyens ne sont pas associés pour dépasser le simple « y-a-qu’à » ! Y-a-qu’à trouver des moyens… !…

15/01/2013

#Analyse financière #Contrôle qualité et conformité
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Évaluer le coût de son projet de territoire : pourquoi…
Un projet de territoire doit permettre d’apporter une réponse calibrée et adaptée aux besoins identifiés à la suite d’un diagnostic. Celui-ci repose sur des études approfondies visant à répondre aux…

16/02/2022

#Projet de territoire #Prospective financière
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Modèle d’attestation d’achèvement et de conformité des travaux à utiliser…
Cette attestation vous permet de déclarer, auprès du service Urbanisme de votre mairie, la conformité de vos travaux avec le permis de construire, le permis d’aménager ou la déclaration préalable…

18/12/2018

#Contrôle qualité et conformité #Marché de travaux
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Le calcul des coûts unitaires
Les établissements publics de coopération intercommunale effectuent de plus en plus de prestations de services à l’endroit des administrés de leur territoire et de leurs communes membres. Ces prestations de…

28/09/2020

#Répartition et exercice des compétences #Politique tarifaire
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Diminuer le montant des travaux
Dans un marché de travaux, il est important de surveiller le montant des travaux exécutés. Les maîtres d’ouvrage publics sont habitués à ce que les montants des marchés publics de…

16/06/2021

#Gestion du paiement du marché
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Payer les travaux supplémentaires
La question du paiement des travaux supplémentaires est la difficulté principale des marchés conclus à prix forfaitaire.Il est en effet fréquent que des travaux supplémentaires soient réalisés en cours de…

05/03/2024

#Révision du prix du marché
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Diriger les travaux
L’ensemble de la réglementation reconnaît au maître d’œuvre une place de premier plan dans la direction des travaux.D’une part, le Code de la commande publique, dans ses dispositions relatives à…

23/08/2023

#Exécution technique du marché #Maître d'œuvre

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