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Emprunt structuré

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Emprunt structuré dans l'actualité

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Emprunt structuré dans les ressources documentaires

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Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le…
De très nombreuses collectivités ont été amenées depuis le milieu des années 2000 à souscrire des crédits structurés dont certains se sont révélés très toxiques en raison de la crise financière.…

22/02/2021

#Risque financier #Emprunt
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La mise en œuvre d’une garantie d’emprunt
Les collectivités et leurs établissements de coopération ont la possibilité d’intervenir, de différentes façons, au niveau de la sphère économique ou au niveau de la sphère des interventions économiques. De…

13/06/2022

#Risque financier #Emprunt
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Maquette budgétaire : état de la répartition des emprunts par…
Cet outil présente une maquette budgétaire pour l’état de la répartition des emprunts par structure de taux.

17/01/2018

#Budget annexe #Emprunt
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Les provisions pour emprunts structurés et leur remboursement anticipé
Les arrêtés de décembre 2013 relatifs aux instructions budgétaires et comptables applicables aux différentes catégories de collectivités territoriales et établissements publics locaux ont pris acte de l’avis no 2012-04 du Conseil de…

10/11/2021

#Provision #Emprunt
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Tout savoir sur les conditions d’emprunt et les produits financiers
L’emprunt est une ressource fondamentale pour une collectivité, car il lui permet de disposer immédiatement de ressources et d’en reporter le coût sur l’avenir. La commune recourt librement à l’emprunt.…

07/11/2011

#Emprunt #Taux
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Les garanties d’emprunt
Depuis 2008, l’État accorde des aides financières aux entreprises (principalement aux PME) qui souhaitent développer un investissement en immobilier d’entreprise (bureaux, usines, entrepôts, centres commerciaux, boutiques, parkings, terrains…) ou se…

19/01/2017

#Création et soutien de l'entreprise #Emprunt
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Couverture du besoin de financement des investissements par l’emprunt
Ce tableau permet de prévoir la couverture des besoins de financement des investissements par l’emprunt. La capacité totale d’emprunt résulte du diagnostic financier après le calcul du délai de remboursement…

17/04/2014

#Projet social de territoire #Prospective financière
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Bien utiliser les statistiques en structure petite enfance
La gestion d’une structure petite enfance est aussi liée à l’analyse de données quantitatives. Les statistiques calculant votre taux d’occupation, dressant un portrait des familles accueillies (revenus, logement, activités, etc.)…

20/07/2015

#Indicateur de qualité
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Valoriser sa structure par le projet
Une structure « petite enfance » est vivante d’une part par le public qu’elle accueille, les professionnels qui y travaillent mais également par les projets qui s’y déploient. Les professionnels « petite enfance »…

05/05/2014

#Politique d'accueil de la petite enfance #Performance (qualité)
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La coopération entre les structures sociales et médico-sociales
L’une des caractéristiques marquantes des établissements et services effectuant des interventions sociales et médico-sociales à domicile (mais aussi des structures d’hébergement médico-sociales comme sanitaires) est, depuis plusieurs années, de développer…

08/02/2024

#Partenariat local #Organisation des services
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Les opérations sur emprunt assorti d’une option de tirage sur…
Appelés couramment « emprunts revolving », les crédits à long terme renouvelables sont des emprunts qui peuvent être mobilisés et remboursés à tout moment dans la limite du capital non amorti : ce…

29/05/2016

#Emprunt #Trésorerie
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Comprendre les principes financiers de recours à l’emprunt
Comme leurs consœurs du secteur industriel et commercial, les entreprises culturelles sont susceptibles de solliciter des emprunts bancaires. Leur rapport à cette ressource financière s’avère toutefois singulier pour plusieurs raisons :…

06/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale
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Simulation d’emprunt
Grâce à cet outil, vous aurez la possibilité d’effectuer des simulations d’emprunt en fonction de vos projets, de vos investissements et de vos programmes. Après avoir rempli les différentes rubriques,…

13/09/2021

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Encourager l’autonomie d’intervention pour les agents dans les structures médico-sociales…
Le travail dans les structures médico-sociales à domicile change, se transforme. On sait que les Français souhaitent vieillir à domicile ; ils entrent en institution de plus en plus tard, laissant…

20/07/2022

#Structure sociale et médico-sociale #Responsabilité #Management
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Encourager l’émergence de la participation des usagers au sein des…
L’évolution du secteur social et médico-social a entraîné la transformation, au fil des ans, des droits et libertés individuels de la personne prise en charge.C’est l’article L. 311-3 du Code de…

24/07/2022

#Service d'aide à domicile #Droits des usagers

Une offre pour chaque métier

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07/04/2025

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Modes d'accueil du jeune enfant : un plan de contrôle des crèches dans chaque département dès 2026

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Modes d'accueil du jeune enfant : un plan de contrôle des crèches ...

La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat

07/05/2025

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