Fermeture de cercueil
Fermeture de cercueil dans l'actualité
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Article
Funéraire : les cercueils devront répondre à de nouveaux critères
Désormais, les cercueils ne sont plus obligatoirement conçus en bois ou en matériaux agréés, mais doivent remplir de nouvelles exigences relatives notamment à la combustibilité.… -
Article
Hôtel-Dieu : le PCF-PG dénonce la "fermeture en catimini" d'un service
Le groupe PCF-PG au Conseil de Paris a dénoncé dans un communiqué jeudi la "fermeture en catimini d'un service de… -
Article
Remontées mécaniques : la fermeture confirmée par le Conseil d'État
Le Conseil d’État a rejeté vendredi 11 décembre 2020 la saisine des exploitants de remontées mécaniques, collectivités locales et régions de montagne, confirmant le maintien de la fermeture des remontées mécaniques pendant la période… -
Article
L'AMRF demande un moratoire sur les fermetures de classes et d'écoles
Les maires ruraux s'inquiètent de la volonté de l'Éducation nationale d'accélérer les fermetures de classes et d'écoles en milieu rural.
Fermeture de cercueil dans les ressources documentaires
Modèle d’autorisation de fermeture du cercueil
14/11/2022
Autorisation de fermeture du cercueil
13/09/2022
Autorisation de fermeture de cercueil
12/09/2022
Autoriser la fermeture du cercueil
12/09/2022
Procéder à la mise en bière et à la fermeture…
12/05/2022
Autorisation de fermeture du cercueil délivrée sur autorisation du procureur…
13/09/2022
Jurisprudences administratives et judiciaires liées à la procédure de fermeture…
15/11/2011
Modèle d’autorisation de dépôt temporaire de cercueil
14/11/2022
La procédure de fermeture d’une école
17/10/2022
Contrôler le transport des personnes décédées
09/02/2021
La procédure de fermeture des débits de boissons
08/03/2023
Les motifs justifiant la fermeture des débits de boissons
16/04/2023
Annonce du projet de fermeture d’une école et de redéploiement…
09/05/2011
Jurisprudences administratives et judiciaires liées aux motifs de fermeture d’un…
15/11/2011
L’inhumation : avant la cérémonie
13/11/2022
Une offre pour chaque métier
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