Lettre de consultation
Lettre de consultation dans l'actualité
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Article
Lettre d'Emmanuel Macron aux Français : les principaux points
Emmanuel Macron, dans sa lettre aux Français sur le grand débat national diffusée dimanche 20 janvier 2019 au soir, a proposé d'encadrer cette consultation autour d'une trentaine de questions, qu'il formule précisément,… -
Article
Déclarer infructueux ou sans suite une consultation achat
Il existe deux modalités distinctes pour mettre fin à une consultation achat : la déclaration d’infructuosité ou la déclaration sans… -
Article
Rythmes scolaires: lettre ouverte aux candidats à la présidentielle
Dans une lettre ouverte aux candidats à l'élection présidentielle 2012, le président de la Jeunesse au Plein Air (JPA) a adressé aux… -
Article
Peut-on imposer la consultation sur place de certains documents du dossier ?
Le code impose, pour les marchés supérieurs à 90 000 € HT, que le dossier de consultation soit téléchargeable sur un site Internet…
Lettre de consultation dans les ressources documentaires
Modèle de lettre de consultation d’un marché passé selon une…
17/02/2022
Formulaire DC1 – Lettre de candidature - désignation du mandataire…
11/10/2022
Comment organiser une consultation locale ?
07/09/2016
Mettre au point le règlement de la consultation
27/07/2023
Modèles de lettre de mission
20/02/2020
Lettre de mission du chef de projet
02/05/2016
Les consultations citoyennes au plan intercommunal
21/02/2022
Mettre à disposition le dossier de consultation sur son profil…
20/12/2021
Le Comité consultatif national d’éthique et les droits des usagers
02/07/2023
Lettre de liaison
04/01/2022
Choisir son mode de consultation des citoyens
07/11/2022
Lettre de consultation
10/12/2021
Consultations supplémentaires pour l’ordonnateur
10/10/2019
Une offre pour chaque métier
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