Lettre du maire

Lettre du maire dans l'actualité

Article
14/01/2019 Élus

La Lettre aux Français risque d'aboutir à un simple "raccommodage" selon les…

La lettre d'Emmanuel Macron aux Français est "une rampe de lancement" pour le grand débat national qui "pose bien le diagnostic", a estimé lundi 14 janvier 2019 le président de l'Association des maires…
Article
19/11/2019 Élus

Les maires d'Outre-mer ouvrent le Congrès des maires avec leurs spécificités

Réchauffement climatique, emplois, finances, développement économique : les maires ultramarins ont évoqué lundi 18 novembre 2019, au premier jour du Congrès des maires, les difficultés de leurs communes et leurs attentes,…
Article
25/11/2022 Statut

Secrétaires de mairie, gardes champêtres, chevilles ouvrières oubliées des mairies

Métiers "à tout faire" au nom resté désuet, les secrétaires de mairie et les gardes champêtres sont le bras armé des petites mairies, en prise directe avec la population, mais…
Article
29/11/2023 Élus

Le sentiment d'insécurité touche 15% des maires, selon une enquête AMF/Cevipof, dévoilée…

Incivilités, injures, insultes, menaces sur les réseaux sociaux, y compris attaques... Les agressions envers les élus et leur famille se banalisent, conduisant à un climat d'insécurité, ressenti par 15 %…

Lettre du maire dans les ressources documentaires

Lettre circulaire aux maires sur les dispositifs Elco

Cette lettre rappelle aux maires les dispositions de la note ministérielle DGESCO A1-1 n° 11-0371 du 27 septembre 2011 regroupant les instructions nécessaires pour la mise en place de l’enseignement de…

24/10/2018

#Politique de l'éducation #Étranger

picto institutions-et-administration-territoriale

Lettre d'un maire invitant une société de téléphonie mobile à…

Il s’agit d’une lettre d'un maire invitant une société de téléphonie mobile à envisager le déplacement d'une antenne-relais implantée sur le territoire de sa commune.

16/03/2022

#Maire #Police administrative

Mettre en place un support en complément du magazine municipal…

À côté du magazine municipal, votre stratégie de communication peut vous amener à créer un autre support complémentaire régulier. Bien souvent, le maire choisit par exemple d’éditer une lettre à…

18/12/2011

#Magazine #Maire

Les pouvoirs de police du maire en matière d’antennes-relais

La police administrative, dite « police préventive », se divise en deux branches : la police générale et la police spéciale. Au sein des collectivités, le maire est l’autorité de police générale compétente…

15/03/2022

#Maire #Police administrative

Modèle d’annonce ou de lettre du maire pour annoncer les…

Ce texte, qui peut être affiché en mairie ou envoyé directement aux associations concernées, permet de s’assurer du respect de la publicité préalable à la désignation par le maire des…

08/12/2022

#CCAS

Lettre de démission du maire

Cette lettre doit être adressée au représentant de l’État dans le département ou à la sous-préfecture afin qu’elle soit transmise au préfet.

11/12/2011

#Maire #Démission

La conférence des maires

La loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019, dite « loi engagement et proximité », a été adoptée dans la perspective de revaloriser les communes en leur assurant une meilleure représentativité dans la gouvernance…

04/02/2021

#Gouvernance intercommunale #Maire

Lettre de notification d’un arrêté

Lorsque qu’un arrêté contient des mesures individuelles, il doit faire l’objet d’une notification par courrier en recommandé avec accusé de réception. Dans cette démarche, l’arrêté est accompagné d’un document, de…

19/03/2013

#Arrêté municipal

Modèle de lettre d’accord du maire pour une inscription hors…

Un maire ne peut obliger les enfants domiciliés sur sa commune à y être scolarisés, même si l’école relevant du lieu de son domicile dispose d’une capacité d’accueil suffisante. L’article…

22/10/2020

#Élève #École

Lettre prescrivant au propriétaire d’une voie privée, ouverte à la…

Lettre d’un maire demandant à un de ses administrés d’élaguer sa végétation.

11/03/2020

#Maire #Police administrative

Le statut et les pouvoirs de police du maire

Le Code général des collectivités territoriales précise que « le maire concourt, par son pouvoir de police, à l’exercice des missions de sécurité publique et de prévention de la délinquance ».Le maire…

11/12/2023

#Maire #Pouvoirs de police

Élire les adjoints au maire

Une fois le maire élu, le conseil municipal fixe la séance pendant laquelle se déroulera l’élection des adjoints au maire. La séance sera présidée par le maire. L’élection des adjoints…

25/04/2020

#Maire-adjoint

Modèles de lettre de mission

Ces modèles de lettres de mission vous permettent de nommer explicitement le chef de projet d’une commande publique durable (lettre de mission type ouverte), voire de préciser plus en détails…

20/02/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Achat durable