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Logiciel standard dans les ressources documentaires

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Acheter un logiciel standard : clauses particulières, propriété intellectuelle et…

Vous souhaitez procéder à l’achat d’un logiciel standard et vous vous interrogez sur les clauses particulières à introduire ou sur l’expression des critères de choix des offres. Contrairement au processus…

26/04/2021

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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Acheter un logiciel mixte : comment adapter son cahier des…

Vous souhaitez procéder à l’achat d’un logiciel mêlant spécifique et standard mais vous ne savez pas dans quelle mesure vos documents de marché nécessitent d’être adaptés. Ces logiciels dits « mixtes »…

24/06/2016

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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Présentation d’un logiciel d’analyse d’images

Se doter de logiciels d’analyse d’images permet aux officiers de police judiciaire et agents de police judiciaire de gagner un temps considérable. Ce document présente un logiciel d’analyse d’images pouvant être utilisé…

24/01/2025

#Administration électronique #Vidéoprotection
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Comparateur d’options pour logiciel utilisé en structure d’accueil

Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à choisir les options qui vous seraient nécessaires pour l’informatisation de votre structure petite enfance. Il vous aidera à préparer vos…

06/11/2016

#Structure d'accueil de la petite enfance #Administration électronique
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Cahier des clauses administratives particulières dans le cadre d’un marché…

Ce modèle de CCAP est proposé pour lancer une mise en concurrence en vue de l’acquisition d’un logiciel de comptabilité. Il comporte des clauses relatives à la fourniture, l’installation, la…

14/06/2022

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Arrêté municipal portant habilitation individuelle à l’utilisation d’un logiciel métier…

Ce document doit être remis à chaque agent du service de police municipale utilisant le logiciel métier. Cet arrêté considère qu’il y a lieu de mettre en place un règlement…

12/05/2022

#Administration électronique #Arrêté municipal #Procédure de police
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L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique

Les prestations de maintenance sont vitales pour la pérennité d’un logiciel. Représentant un coût annuel allant de 20 à 30 % du budget des licences, la maintenance constitue une garantie de…

26/07/2021

#Administration électronique #Marché de services
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Les logiciels métiers dédiés aux services de police municipale

Pour mener à bien leurs missions et au vu des progrès technologiques et des évolutions de la réglementation, les agents de police municipale ont besoin d’un système de gestion informatisée…

11/05/2022

#Administration électronique #Procédure de police
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Orienter vers un hébergement via le logiciel SI-SIAO

La mise en place des services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO) a permis une certaine fluidité de la gestion des places d’hébergement ainsi qu'une visibilité des places occupées et disponibles…

31/01/2023

#Dispositif d'hébergement #ESMS
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Avantages et inconvénients d’une solution standard et d’une solution spécifique…

Ce schéma présente les avantages et les inconvénients comparatifs d’une solution de dématérialisation standard et d’une solution de dématérialisation spécifique, en tenant compte de divers critères (maîtrise, délais, réactivité, complexité,…

09/04/2020

#Dématérialisation des marchés publics
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Utiliser le logiciel SI-SIAO au sein d'une structure d’hébergement/logement

Pour accompagner le déploiement d’une stratégie nationale de prise en charge des personnes sans domicile ou hébergement stable, le gouvernement a souhaité s’appuyer sur un système d’information unifié et accessible…

31/01/2023

#Dispositif d'hébergement #ESMS
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Modèle de cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

Ce CCAP concerne la fourniture, l’installation, la mise en production et la maintenance de la nouvelle version d’un logiciel standard.

26/07/2021

#Administration électronique #Marché de services
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Formulaire européen standard d’avis d’attribution de marché issu de la…

Ce modèle d’avis d’attribution est le formulaire standard qu’il convenait d’utiliser avant la dématérialisation de la démarche. Il convient à présent de compléter un formulaire en ligne, mais qui reprend…

28/02/2025

#Avis d'attribution #Publicité des marchés publics
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Arrêté municipal réglementant l’utilisation d’un logiciel métier dédié aux services…

Ce modèle d’arrêté vient rappeler les parties législative et réglementaire de l’utilisation d’un logiciel métier au sein d’un service de police municipale, en énumérant les différents articles que son utilisateur…

12/05/2022

#Administration électronique #Arrêté municipal #Procédure de police
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Règlement de consultation dans le cadre d’un marché à procédure…

Ce modèle de règlement de consultation est proposé pour lancer une mise en concurrence en vue de l’acquisition d’un logiciel de comptabilité.Il reprend les principales informations à communiquer aux candidats :…

14/06/2022