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Lots géographiques

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Lots géographiques dans l'actualité

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Lots géographiques dans les ressources documentaires

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Les lotissements
L’image du lotissement renvoie fréquemment au tissu pavillonnaire périurbain. Cependant, c’est ignorer que la définition recouvre une réalité plus diverse.En 2023, et selon un recensement Insee, ce ne sont pas…

24/03/2024

#Lotissement #Construction immobilière
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Publicité, vente des lots et délivrance des permis en lotissement
Le Code de l’urbanisme  prévoit, dans le cadre d’un permis d’aménager, les conditions permettant d’effectuer toute publicité et la possibilité de vendre les lots et de délivrer les permis de…

24/03/2019

#Lotissement #Stratégie de communication
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Définir un allotissement adapté
L’allotissement est une notion importante en matière de commande publique. Concrètement, il est le fractionnement d’une procédure de marchés publics en plusieurs sous-ensembles appelés « lots » susceptibles d’être attribués…

17/11/2024

#Étude préalable #Allotissement
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Mettre en œuvre le lotissement
Dans le cadre d’un permis d’aménager, le Code de l’urbanisme prévoit les conditions permettant d’effectuer toute publicité, la possibilité de vendre les lots et de délivrer les permis de construire…

04/05/2020

#Lotissement
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Le lotissement : de sa création à sa disparition
Le lotissement est la division en propriété ou en jouissance d'une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer un ou plusieurs lots destinés à…

18/04/2017

#Lotissement
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Traitement budgétaire et comptable des opérations de lotissement et de…
Le suivi comptable et budgétaire des opérations de lotissement est complexe ; il fait appel à la notion de budget annexe, mais aussi aux techniques de comptabilisation des stocks et à…

13/06/2022

#Lotissement #Document budgétaire
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Le régime des lotissements autorisés
Toute demande d’autorisation d’occupation ou d’utilisation du sol doit respecter les documents à caractère réglementaire en vigueur. Parmi ces documents, les règlements de lotissements et les cahiers des charges approuvés…

28/10/2024

#Lotissement
picto institutions-et-administration-territoriale

Comment définir des lots ou justifier un marché global ?
Vous souhaitez lancer un marché mais vous ne savez pas si vous devez l’allotir.L’allotissement a été érigé en principe par le droit de la commande publique et vous devez créer…

08/02/2023

#Allotissement #Seuils de procédure
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Comparaison d’une procédure ZAC par rapport à celle d’un lotissement
Ce document présente de manière synthétique les points de comparaison entre la procédure de ZAC et celle de lotissement.

19/04/2022

#Opération d'aménagement #Document de procédure administrative
picto amenagement-des-territoires

Modèle d’arrêté portant autorisation de vente des lots par anticipation
Ce modèle aide à la rédaction de l’arrêté d’autorisation de la vente des lots par anticipation.

24/03/2019

#Lotissement #Stratégie de communication
picto institutions-et-administration-territoriale

Fiche action d’identification des ressources géographiques
Voici un exemple de fiche action qui vous permettra d’identifier vos ressources géographiques afin de déterminer les zones de vidéoverbalisation.Vous aurez besoin de déterminer également vos moyens humains pour le…

20/09/2022

#Contravention #Stationnement
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Lettre de mission du professeur coordonnateur d’histoire, géographie et enseignement…
À l’instar des missions réalisées au niveau académique, les missions particulières exercées en établissement peuvent donner lieu à remise d’une lettre de mission par le chef d’établissement. Celle-ci en définit…

09/05/2022

#Enseignant
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Communiquer autour du PLU (plan local d’urbanisme)
Les acronymes POS, PLU et aujourd’hui PLUi (pour intercommunal) ressemblent aujourd’hui à des formules peu accessibles à l’ensemble de la population. Un long travail de simplification sémantique est nécessaire à…

14/02/2019

#Plan local d'urbanisme #Stratégie de communication
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Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?
Vous devez procéder à l’analyse des offres sur la base des documents relatifs à l’offre ainsi que, le cas échéant, sur la base des réponses aux demandes de précisions et…

18/07/2023

#Rapport #Analyse des offres
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Rédiger le calendrier prévisionnel d'exécution
La réglementation envisage le délai d’exécution comme un délai global. Cependant, lorsque les marchés sont divisés en lots, comme c’est le cas, en principe, dans le cadre de la construction…

09/06/2021

#Étude préalable #Exécution technique du marché

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