Maquette m14
Maquette m14 dans l'actualité
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Article
Mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable M14
Excédents de versement, produit des casino/produit des jeux, taxes funéraires, généralisation du pass Culture... plusieurs évolutions des normes comptables sont intervenues en 2021, imposant de mettre… -
Article
Quelles maquettes de concours pour les nouveaux concours enseignants ?
Un document élaboré par l'Inspection générale de l'Éducation nationale (IGEN) et la DGRH, en janvier 2013, devrait en être l’ossature.… -
Article
Que recouvre la notion d'investissements significatifs imposant le versement d'une prime aux…
Le Code de la commande publique précise que l'acheteur peut exiger que les offres soient accompagnées d'échantillons, de maquettes ou de prototypes ainsi… -
Article
Comment garantir l’indemnisation des esquisses dans les marchés publics ?
Dans les marchés de design, les acheteurs peuvent exiger la production d'échantillons, de maquettes ou de prototypes sans indemnité. Selon une question ministérielle, le caractère abusif…
Maquette m14 dans les ressources documentaires
Maquette M14 du compte administratif – Vue d’ensemble
08/12/2021
Sommaire de la maquette par nature du compte administratif M14
26/06/2017
Sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14
26/06/2017
Annexe B1.4 et B1.5 de la maquette M14
17/06/2019
Maquette M14 du compte administratif – Présentation par chapitre budgétaire
08/12/2021
Les informations générales de la maquette commentées
24/04/2019
Rédiger le cahier des charges d’une maquette tactile
25/10/2012
Annexes budgétaires – Le dispositif général
26/06/2017
L’instruction budgétaire et comptable M14
13/02/2023
Les particularités des maquettes du compte administratif et du budget…
24/04/2019
Modèle de fiche de calcul des résultats prévisionnels
03/10/2019
Maquette organisationnelle
08/02/2021
Maquette budgétaire : typologie de la répartition de l’encours
17/01/2018
Les nouvelles maquettes de formation des CAP
06/07/2021
Maquette budgétaire : état de la répartition des emprunts par…
17/01/2018
Une offre pour chaque métier
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19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...
27/03/2024
Prévention de la délinquance : le ministre de l'Intérieur ...