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Maquette m14 dans les ressources documentaires

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Maquette M14 du compte administratif – Vue d’ensemble

Cet outil offre une vue d’ensemble de la maquette M14 du compte administratif. La partie II de la maquette M14 du compte administratif réunit les différents états de présentation générale…

08/12/2021

#Compte administratif #Équilibre réel
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Sommaire de la maquette par nature du compte administratif M14

Cet outil présente le sommaire de la maquette par nature du compte administratif M14. La maquette n’indique plus la pagination sur son sommaire car elle peut varier d’une collectivité à…

26/06/2017

#Budget annexe #Nomenclature comptable
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Sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14

Cet outil présente le sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14. La maquette n’indique plus la pagination sur son sommaire car elle peut varier d’une collectivité à…

26/06/2017

#Budget annexe #Nomenclature comptable
picto finances-et-comptabilite

Annexe B1.4 et B1.5 de la maquette M14

Cet outil présente l'annexe B1.4 et B1.5 de la maquette M14 qui  retrace l’ensemble des engagements hors bilan.

17/06/2019

#Production immobilisée #VEFA
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Maquette M14 du compte administratif – Présentation par chapitre budgétaire

Cet outil propose une présentation par chapitre budgétaire.La partie II de la maquette M14 du compte administratif réunit les différents états de présentation générale ; l’état A2 « Section de…

08/12/2021

#Compte administratif #Équilibre réel
picto finances-et-comptabilite

Les informations générales de la maquette commentées

La reproduction des deux pages d’informations générales de la maquette du budget primitif de l’instruction M14 est commentée.

24/04/2019

#Document budgétaire #Ratios financiers
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Rédiger le cahier des charges d’une maquette tactile

Vous voulez installer une maquette d’architecture dans un lieu culturel de type musée, lieu d’exposition, site industriel, ville d’art et d’histoire ou monument historique. Vous devez concevoir un cahier des…

25/10/2012

#Projet culturel #Définition des besoins
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Annexes budgétaires – Le dispositif général

Depuis la mise en place de la M14, les maquettes budgétaires jointes à l’instruction M14 comportent aussi les annexes à joindre aux documents budgétaires et en définissent strictement la présentation.…

26/06/2017

#Budget annexe #Nomenclature comptable
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L’instruction budgétaire et comptable M14

S’il existe un plan comptable général commun pour toutes les organisations relevant de la comptabilité privée (plan comptable général de 1982 – PCG 82), les collectivités territoriales sont cependant tenues d’appliquer…

13/02/2023

#Nomenclature comptable
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Les particularités des maquettes du compte administratif et du budget…

Les maquettes budgétaires permettent à l’ordonnateur de présenter – de façon claire et exhaustive – les informations budgétaires et financières de sa collectivité ou de son établissement ; elles permettent aussi – en vertu…

24/04/2019

#Compte administratif #Décisions modificatives
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Modèle de fiche de calcul des résultats prévisionnels

Cet outil est un modèle de fiche de calculs des résultats prévisionnels.La première maquette M14 du budget primitif comportait une annexe qui constituait la « fiche de calcul des résultats prévisionnels »…

03/10/2019

#Calendrier budgétaire #Compte administratif
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Maquette organisationnelle

Cette trame de maquette organisationnelle permet de structurer et d’évaluer le nombre total d’équivalents temps plein (ETP), par corps de métier, nécessaire au fonctionnement de l’entité organisationnelle (souvent le service)…

08/02/2021

#Organisation des services #Temps de travail
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Maquette budgétaire : typologie de la répartition de l’encours

Cet outil présente une maquette budgétaire, typologie de la répartition de l’encours.

17/01/2018

#Budget annexe #Emprunt
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Les nouvelles maquettes de formation des CAP

Les nouvelles maquettes de formation se mettent en place à la rentrée 2019 pour les premières années et à la rentrée 2020 pour les secondes années. Elles prennent en compte…

06/07/2021

#Orientation #Formation
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Maquette budgétaire : état de la répartition des emprunts par…

Cet outil présente une maquette budgétaire pour l’état de la répartition des emprunts par structure de taux.

17/01/2018

#Budget annexe #Emprunt