Modèle de rédaction
Modèle de rédaction dans l'actualité
-
Article
Le modèle de DUME soumis à concertation publique
La direction des affaires juridiques lance une concertation sur le projet de règlement européen fixant le modèle type de document… -
Article
Modification prochaine du modèle de livret de famille
L’arrêté du 29 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 1er juin 2006 fixant le modèle de livret de famille est paru… -
Article
Les centres de santé, un modèle économique précaire
Les centres de santé qui proposent au tarif conventionné une palette de soins médicaux se développent en France mais leur modèle économique reste précaire, comme en témoigne la faillite cette semaine… -
Article
EHPAD : le modèle de dossier unique d'admission est prêt
Un récent arrêté fixe le modèle de dossier de demande d'admission dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
- Article
-
Article
03/04/2013 Urbanisme
État des risques naturels et technologiques : modification du modèle…
Eu égard aux réformes intervenues ces dernières années en matière de prévention des risques naturels et technologiques, le modèle d'état des risques, publié par l'arrêté du 13 octobre 2005, et plusieurs fois actualisé,…
Modèle de rédaction dans les ressources documentaires
Modèle de délibération habilitant l’exécutif à signer
19/01/2023
Aide à la rédaction d’un contrat de cession
19/01/2023
Modèle d’arrêté portant autorisation de vente des lots par anticipation
24/03/2019
Modèle d’arrêté portant autorisation de vente des lots avant les…
24/03/2019
Modèle de convention constitutive d’un groupement de commandes
22/03/2022
Modèle de lettre pour alerter son supérieur en cas de…
25/01/2022
Modèle de procès-verbal de mise à disposition de biens
07/12/2020
Modèle de courrier de négociation type en procédure adaptée
14/03/2023
Modèle de courrier de négociations complémentaires en procédure adaptée
15/01/2019
Recommandation T1-99 relative à l'usage des normes et des certifications…
24/11/2021
Modèle de CCAP d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’OPC
04/01/2022
Une offre pour chaque métier
Les + vus
21/03/2023
Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?
24/04/2024
Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en ...
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...
29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?