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Modèle de rédaction

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Modèle de rédaction dans l'actualité

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Modèle de rédaction dans les ressources documentaires

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Modèle de contrat de travail à durée indéterminée, entre particulier…
Le contrat de travail est un contrat à durée indéterminée (hormis pour un remplacement occasionnel). Il est obligatoirement écrit, fait en deux exemplaires, paraphé à chaque page, et signé.Un contrat doit…

01/02/2024

#Assistant maternel #Contrat de travail
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Modèle de statuts
Ceci est un modèle de statut, il a été rédigé afin de vous donner les bases de la rédaction de ce document. Vous pouvez le conserver ainsi, mais également y…

22/09/2014

#Association #Loi et réglementation
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Modèle d’acte d’engagement
La rédaction de l’offre de marché nécessite un soin particulier car c’est d’après celle-ci que les conditions vont être établies. L’offre de marché sera constituée par plusieurs documents parmi lesquels…

17/06/2019

#Loi et réglementation #Préparation du marché
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Modèle de délibération habilitant l’exécutif à signer
Ce modèle aide à la rédaction de la délibération et permet d’habiliter l’exécutif à signer l’acte de cession.

19/01/2023

#Politique foncière #Cessions
picto institutions-et-administration-territoriale

Aide à la rédaction d’un contrat de cession
Ce modèle aide à la rédaction d’un contrat de cession d’immeuble du domaine privé en la forme administrative. Il permet d’identifier les principales clauses d’un contrat de cession.

19/01/2023

#Politique foncière #Cessions
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Modèle d’arrêté portant autorisation de vente des lots par anticipation
Ce modèle aide à la rédaction de l’arrêté d’autorisation de la vente des lots par anticipation.

24/03/2019

#Lotissement #Stratégie de communication
picto amenagement-des-territoires

Modèle d’arrêté portant autorisation de vente des lots avant les…
Ce modèle aide à la rédaction de l’arrêté autorisant le différé des travaux de finition.

24/03/2019

#Lotissement #Stratégie de communication
picto action-sociale

Modèle d’avis d’appel d’offres
La rédaction de l’offre de marché nécessite un soin particulier car c’est d’après celle-ci que les conditions vont être établies. L’offre de marché sera constituée par plusieurs documents parmi lesquels…

17/06/2019

#Loi et réglementation #Préparation du marché
picto action-sociale

Modèle de convention constitutive d’un groupement de commandes
Outil indispensable à la mise en place du groupement de commande, la convention constitutive doit être rédigée avec le plus grand soin. Ce modèle vous guide dans sa rédaction : objet,…

22/03/2022

#Convention #Groupement de commandes
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Modèle de lettre pour alerter son supérieur en cas de…
Ce modèle peut vous servir de base à la rédaction d’une lettre permettant le signalement d’une situation de harcèlement sexuel ou moral.

25/01/2022

#Risques psychosociaux #Management
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de procès-verbal de mise à disposition de biens
Ce modèle de procès-verbal de mise à disposition de biens permet de rappeler les éléments nécessaires à sa rédaction, mais n’est pas exhaustif. Celui-ci devra être largement adapté pour chaque…

07/12/2020

#Procès-verbal #Transfert de bien
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Modèle de courrier de négociation type en procédure adaptée
Cet outil est un modèle de courrier qui vous sera utile pour la rédaction d’un courrier de négociation en procédure adaptée, qui détermine les conditions et modalités d’exécution de la…

14/03/2023

#Négociation avec les candidats
picto marches-publics

Modèle de courrier de négociations complémentaires en procédure adaptée
Cet outil est un modèle de courrier qui vous sera utile pour la rédaction d’un courrier de négociations complémentaires en procédure adaptée, qui détermine les conditions et modalités d’exécution de…

15/01/2019

#Négociation avec les candidats
picto marches-publics

Modèle de CCAP d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’OPC
Cet outil présente un modèle de CCAP d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’OPC, avec tous les points qu’il est nécessaire d’aborder dans sa rédaction (objet du marché, durée du…

04/01/2022

#Achat de prestations intellectuelles #Coordonnateur OPC
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de saisine de l’autorité consulaire aux fins de vérification…
Ce modèle pourra vous inspirer pour la rédaction d’une lettre de saisie de l’autorité consulaire française aux fins d’obtenir une copie intégrale d’un acte de l’état civil étranger dont l’authenticité…

16/12/2018

#Formalités pour l'étranger #Acte d'état civil

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Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation en hausse

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