#

Ph à temps partiel

picto actu

Ph à temps partiel dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Ph à temps partiel dans les ressources documentaires

picto sante

Agents à temps partiel ou à temps non complet
Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents publics fonctionnaires hospitaliers d’exercer leurs fonctions à temps partiel ou à temps non complet. Il en est de même pour les agents publics…

04/02/2025

#Temps non complet #Temps partiel
picto sante

Comment procéder à la nomination d’un PH à temps partiel…
En application de l’article R. 6152-9 du Code de la santé publique et par dérogation à l’article R. 6152-6 du Code de la santé publique, les postes de praticien hospitalier à temps…

17/01/2012

#Temps partiel #Praticien hospitalier
picto ressources-humaines

Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou…
Les agents affiliés à la CNRACL à temps partiel et à temps non complet ont la possibilité de surcotiser auprès de ce régime. L’intérêt de cette surcotisation est de permettre…

15/02/2025

#Retraite #Cotisations
picto institutions-et-administration-territoriale

Encadrer le temps partiel dans la collectivité
Le régime du temps partiel fait l’objet de dispositions précises de la part du statut (D. n° 2004-777, 29 juill. 2004), qui ont été récemment codifiées au sein du Code général de…

13/01/2025

#Temps partiel
picto sante

Le temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers
Le temps partiel pour raison thérapeutique permet aux fonctionnaires d’accomplir un service à temps partiel, qui ne peut être inférieur au mi-temps, tout en conservant l’intégralité de leur traitement, du…

25/07/2022

#Fonctionnaire #Temps partiel
picto sante

Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à…
Seul le statut des praticiens hospitaliers à plein-temps prévoit la possibilité de bénéficier d’un temps partiel thérapeutique. En effet, cette modalité de reprise du travail à l’issue d’un congé de…

08/12/2024

#Temps partiel #Personnel médical hospitalier
picto ressources-humaines

Rémunérer un agent à temps partiel
Un agent de votre collectivité souhaite assurer ses fonctions à temps partiel et vous demande une simulation de sa rémunération selon des quotités différentes.Les fonctionnaires territoriaux ont la possibilité d’accomplir…

13/01/2025

#Temps partiel #Rémunération
picto ressources-humaines

Temps partiel dans la fonction publique
Le temps partiel est une modalité d’exercice du temps de travail.De droit, sur autorisation ou pour motif thérapeutique, il est toujours octroyé sur demande de l’agent et pour une durée…

15/05/2022

#Temps partiel #Statut
picto action-sociale

Définir une plage de non-disponibilité avec le salarié à temps…
La question de la disponibilité des salariés à temps partiel est un élément incontournable dans la gestion des activités des services aux personnes à domicile et plus précisément pour l’application…

27/02/2011

#Temps partiel
picto sante

Lettre-type de saisine du chef de pôle d’activités en vue…
Modèle de lettre de saisine du chef de pôle d’activités en vue de recueillir son avis sur la demande de nomination d’un PH à temps partiel en qualité de PH…

17/01/2012

#Temps partiel #Praticien hospitalier
picto sante

Lettre-type de saisine du président de la Commission médicale d’établissement…
Modèle de lettre de saisine du président de la CME en vue de recueillir son avis sur la demande de nomination d’un PH à temps partiel en qualité de PH…

17/01/2012

#Temps partiel #Praticien hospitalier
picto sante

Lettre-type de saisine du Directeur général du Centre national de…
Modèle de lettre de saisine du DG du CNG en vue de recueillir son avis sur la demande de nomination d’un PH à temps partiel en qualité de PH à…

17/01/2012

#Temps partiel #Praticien hospitalier
picto sante

Lettre-type de saisine du directeur général de l’agence régionale de…
Modèle de lettre de saisine du DG de l’ARS en vue de recueillir son avis sur la demande de transformation d’un poste de PH à temps partiel en PH à…

17/01/2012

#Temps partiel #Praticien hospitalier
picto ressources-humaines

Gérer une demande de passage à temps partiel thérapeutique
Un agent vous adresse une demande de placement à temps partiel thérapeutique. Vous vous interrogez sur les conditions d’octroi et la procédure à mettre en œuvre.Dans quels cas un agent…

15/01/2025

#Temps partiel #Soins
picto ressources-humaines

Temps partiel thérapeutique des fonctionnaires CNRACL
Le temps partiel thérapeutique permet une reprise d’activité temporairement aménagée en conservant un traitement à temps plein. L’agent continue à exercer une activité professionnelle malgré une incapacité temporaire et partielle…

15/05/2022

#Temps partiel #Organisme lié aux RH

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Harmoniser les conditions d'octroi des

11/06/2025

Harmoniser les conditions d'octroi des "primes de treizième mois" ...

29 mesures de simplification des règles de la commande publique

03/06/2025

29 mesures de simplification des règles de la commande publique

Vers une réduction des effectifs de la fonction publique : les annonces de Bercy interrogent

10/06/2025

Vers une réduction des effectifs de la fonction publique : les ...

Victoire pour l'UNCCAS : le gouvernement renonce à rendre les CCAS facultatifs

11/06/2025

Victoire pour l'UNCCAS : le gouvernement renonce à rendre les CCAS ...

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

Voir tous les articles publiés