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Plan pluriannuel dans les ressources documentaires

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Prévoir un plan pluriannuel d’investissements

Le plan pluriannuel d’investissements est au cœur de la prospective financière et traduit les volontés d’investissement sur une période donnée. Outil de pilotage indispensable autant pour les élus que pour…

04/01/2024

#Plan d'investissement #Stratégie financière
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Plan pluriannuel d’investissements

Le plan pluriannuel d’investissements (PPI) permet de créer un plan d’investissements sur plusieurs années, de le détailler par axe d’intervention (culture, sports, urbanisme) et par projet/programme. Il conviendra, afin que…

26/11/2021

#Prospective financière #Plan d'investissement
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Élaboration d’un plan pluriannuel et prévisionnel de travaux pour les…

Les représentants de la municipalité, en particulier le maire et l’adjoint délégué à l’éducation, sont sollicités par les équipes éducatives ou les représentants des parents d’élèves lors de leurs visites…

05/10/2015

#Gestion des locaux scolaires #Plan d'investissement
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Élaborer le plan global de financement pluriannuel (PGFP) dans le…

Dans le secteur social et médico-social – et notamment dans les Établissements accueillant les personnes âgées –, la généralisation de la contractualisation a entraîné l’émergence des contrats pluriannuels des objectifs…

18/04/2022

#ESMS #Financement
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Plan pluriannuel d’investissement

Cet outil, qui présente un plan pluriannuel d’investissement, doit vous permettre d’enregistrer et de suivre les mouvements qui affectent vos autorisations de programme (AP) et vos autorisations d’engagement (AE) (il…

08/12/2021

#Exécution budgétaire #Plan d'investissement
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Plan pluriannuel d’investissements (PPI)

Le plan pluriannuel d’investissements est pré-rempli de trois opérations pour exemple. Il permet de suivre d’ensemble des opérations impactant l’investissement et peut rassembler plusieurs budgets (budget principal et budget assainissement,…

24/02/2020

#Plan d'investissement #Stratégie financière
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Le plan d’investissement

La prestation des Ehpad est certes une prestation de services, c'est-à-dire une prestation rendue essentiellement avec du personnel, mais c’est aussi une prestation qui s’appuie sur un outil de travail…

19/04/2012

#Document budgétaire #Plan d'investissement
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Note de service pour la définition du plan pluriannuel égalité…

Ce modèle de note de service permet de lancer la rédaction du plan pluriannuel égalité femmes/hommes dans un établissement médico-social.

20/12/2021

#Femme #Fonction publique
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Le plan local pluriannuel pour l’insertion et l’emploi (Plie)

Les plans locaux pluriannuels pour l’insertion et l’emploi (Plie) sont des outils mis à disposition des territoires pour leur permettre de coordonner au niveau local l’ensemble des interventions publiques en…

26/05/2017

#Emploi #Insertion
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Mettre en œuvre le plan de formation

Le plan de formation est par définition un outil stratégique et prévisionnel. La phase de mise en œuvre peut parfois être différée dans le temps, c’est le cas lorsque le…

24/01/2022

#Gestion administrative #Plan de formation
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Les contrats de plan État-région (CPER) présentation générale, historique et…

Le contrat de plan État-région (CPER) est un document par lequel l’État s’engage envers une région au regard de la programmation d’un financement pluriannuel de projets importants. Ces contrats, d’une…

19/09/2022

#Plan d'investissement #Contrat de plan
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Les contrats de plan État-région (CPER) : présentation financière, juridique…

Le contrat de plan État-région (CPER) est un document par lequel l’État s’engage envers une région au regard de la programmation d’un financement pluriannuel de projets importants. Ces contrats, d’une durée…

19/09/2022

#Loi et réglementation #Contrat de plan
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Élaborer le plan égalité femmes-hommes d’un établissement public de santé

Le titre V de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique renforce les obligations des établissements en matière d’égalité professionnelle femmes-hommes. Les établissements publics de santé…

09/10/2023

#Femme #Gestion administrative
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Comprendre la déclinaison territoriale des différents plans de lutte contre…

Les enjeux énergétiques et climatiques sont déclinés et adaptés à plusieurs échelles : internationale, européenne, nationale, régionale et territoriale.Comment faire interagir son plan climat-air-énergie territorial avec les différents plans supra-territoriaux ?Cette fiche…

08/09/2022

#Projet territorial de développement durable #Climat
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Du plan communal de sauvegarde (PCS) au plan particulier de…

L’article L. 731-3 du Code de la sécurité intérieure oblige les maires des communes dotées d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé ou comprises dans le champ d’application d’un…

25/11/2023

#École #Plan communal de sauvegarde