Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Programme architectural et technique dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Comment le développement durable s’intègre-t-il implicitement à la programmation architecturale…

Toute opération de construction, durable ou non, est assujettie aux fondamentaux des écrits de la démarche de programmation architecturale et technique. La présente fiche rappelle la philosophie de la démarche…

26/10/2020

#Programmation des achats #Achat durable
picto marches-publics

La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et…

Le volet environnemental s’intègre naturellement dans le quotidien de tout un chacun et s’impose également implicitement à la programmation architecturale et technique de toutes les constructions publiques, mais également des…

23/09/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Marché de travaux
picto marches-publics

Sommaires de programme architectural et technique

Ces deux sommaires vous permettront d’apprécier la teneur et la portée d’un programme architectural et technique.

26/10/2020

#Programmation des achats #Achat durable
picto marches-publics

Définir les missions principales à confier à un AMO en…

Lorsque les préalables à la consultation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) en programmation architecturale et en économie de la construction sont identifiés, que la composition du dossier et des pièces…

23/09/2020

#Maître d'ouvrage
picto marches-publics

Choisir le programmiste

Un programme s’inscrit parmi les études dites préalables et a pour objectif de permettre au maître d’ouvrage d’exprimer les objectifs et les contraintes d’un projet. À l’issue de cette phase…

12/12/2019

#Étude préalable #Équipe de travaux
picto marches-publics

Mettre au point le contenu du programme et rédiger le…

La programmation a été introduite dans le secteur public par la loi sur l’ingénierie de 1973 et confirmée par la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 sur la maîtrise d’ouvrage publique…

28/04/2024

#Exécution technique du marché #Marché de travaux
picto marches-publics

Organiser la maîtrise d’ouvrage pour mettre en œuvre le pilotage…

Lorsque la phase de lancement du projet est actée par les maîtres d’ouvrages publics, l’initialisation du projet peut être développée. C’est pendant l’étape de montage et d’organisation du projet que…

06/12/2023

#Programmation des achats #Maître d'ouvrage
picto marches-publics

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique d’installations techniques dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le CCTP.…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché
picto amenagement-des-territoires

Instituer un programme d’intérêt général

Si les OPAH constituent un outil opérationnel efficace sur des territoires restreints, certaines problématiques particulières à caractère social ou technique requièrent une approche plus élargie, notamment sur le plan territorial.…

06/11/2013

#Logement #Planification urbaine
picto sante

Programme de simulation pour la gestion des risques

Les objectifs d’un programme de simulation pour la gestion des risques avec l’expertise d’un responsable pour la simulation et celle du gestionnaire des risques de la structure, sont de former…

29/10/2019

#Risque
picto marches-publics

Exemple de CCTP

Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concernent un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage en programmation architecturale et technique et économie de la construction.

23/09/2020

#Maître d'ouvrage
picto amenagement-des-territoires

Élaborer le contenu du PLU : le programme d’orientations et…

Le programme local de l’habitat (PLH) est établi par un établissement public de coopération intercommunale pour l’ensemble de ses communes membres. Il définit, pour une durée de 6 ans, les objectifs…

23/10/2023

#Plan local d'urbanisme
picto amenagement-des-territoires

Réussir les rez-de-chaussée commerciaux des programmes neufs

Le rez-de-chaussée commercial est souvent vu comme un levier de dynamisme et d’animation au sein de son quartier. Mal programmé, il peut produire l’effet inverse avec la vacance commerciale, vecteur…

17/04/2018

#Urbanisme commercial #Revitalisation territoriale #Construction immobilière
picto marches-publics

Mettre en œuvre un projet durable dans les marchés de maîtrise d’œuvre

Le développement durable est au cœur de la commande publique. Chaque besoin doit être défini en prenant en compte des objectifs de développement durable. Mais cette obligation se pose aussi…

13/05/2024

#Maître d'œuvre #Responsabilité sociale et environnementale #Achat durable
picto marches-publics

Gérer l’interruption ou la suspension des prestations dans un marché…

Le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de maîtrise d’œuvre (CCAG-MOE) a été adopté par un arrêté du 30 mars 2021. Il s’applique aux personnes physiques ou morales, publiques…

14/11/2023

#Marché de travaux #CCAG