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Rapport de présentation

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Rapport de présentation dans l'actualité

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Rapport de présentation dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Comment rédiger un rapport de présentation ?
La rédaction du rapport de présentation marque l’achèvement d’une procédure. Ce canevas qui détaille les étapes de rédaction du rapport (étude de faisabilité, étude d’opportunité du marché, mentions conventionnelles du…

30/01/2019

#Rapport #Notification de marché
picto marches-publics

Comment établir un rapport de présentation ?
Lorsque vous mettez en œuvre un marché public ou un système d'acquisition dynamique répondant à un besoin dont la valeur est égale ou supérieure aux seuils européens publiés au Journal…

30/01/2019

#Rapport #Notification de marché
picto marches-publics

Modèle de rapport de présentation
Ce modèle de rapport de présentation détaille toutes les informations devant y figurer pour assurer la traçabilité de la procédure de dévolution du marché public : identification du pouvoir adjudicateur, procédure…

30/01/2019

#Rapport #Notification de marché
picto institutions-et-administration-territoriale

Élaborer le rapport de situation en matière de développement durable
Créés par l’article 255 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 dite « loi Grenelle II », les rapports de situation en matière de développement durable sont le pendant territorial des rapports dits « développement durable »…

27/08/2023

#Développement durable
picto institutions-et-administration-territoriale

Établir les rapports annuels permettant de suivre l’activité des sociétés…
De plus en plus, pour des raisons d’efficacité, les collectivités territoriales et leurs établissements publics recourent à des satellites pour gérer des opérations, des actions ou des services. Ces satellites…

25/11/2020

#Rapport #SEM
picto institutions-et-administration-territoriale

Rapport de présentation pour une délégation de service public
Ce document est un modèle de rapport de présentation qui a vocation à être communiqué à la commission consultative des services publics locaux, au comité technique et à l’organe délibérant…

24/06/2022

#Candidature au marché public #Contrat de concession #DSP
picto marches-publics

Rapport de présentation applicable à un marché de travaux
Ce rapport de présentation, qui devra être transmis aux services du contrôle de légalité, contient de nombreuses informations concernant le marché : nom et adresse du pouvoir adjudicateur, objet et valeur…

07/02/2022

#Marché de travaux
picto ressources-humaines

Concevoir le rapport annuel de santé, sécurité et conditions de…
Le bilan annuel de prévention de la collectivité, élaboré par ses acteurs internes de prévention, n’est autre que l’aboutissement de tout ou partie du programme annuel de prévention des risques…

20/01/2025

#Rapport
picto education

Présenter le rapport annuel du fonctionnement pédagogique
Depuis 2001, la loi organique relative aux lois de finances (Lolf) fixe une obligation de résultats aux opérateurs publics. De leur côté, les lois d’orientation de 2005 et 2013 (voir la fiche…

17/07/2024

#Projet éducatif #Rapport
picto action-sociale

Rapport de présentation relatif à un projet de délibération de…
Cet outil est un modèle de rapport de présentation relatif à un projet de délibération de décision modificative.Avec lui, vous disposez d’un modèle prêt à l’emploi, à adapter suivant les…

04/07/2023

#CCAS #Rapport #Décisions modificatives
picto institutions-et-administration-territoriale

Délibération attestant de la présentation du rapport annuel sur la…
Ce document est à utiliser pour attester de la présentation du rapport annuel sur la situation en matière de développement durable à l’organe délibérant de la collectivité.

16/03/2021

picto services-a-la-population

Présentation de rapport de police
Ce modèle-canevas reprend les informations à faire figurer dans un rapport de police. Le rapport sera transmis par le policier municipal à sa hiérarchie.

26/09/2012

#Rapport #Procédure de police
picto institutions-et-administration-territoriale

Délibération attestant de la présentation du rapport annuel sur la…
Ce document est à utiliser pour attester de la présentation à l’organe délibérant de la collectivité du rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les…

16/03/2021

picto culture-et-communication

Concevoir un rapport annuel d’activité
Un collaborateur d’une direction des affaires culturelles, d’un établissement public ou d’une structure culturelle est chargé chaque année de réaliser un document de référence obligatoire, le rapport annuel d’activité, qui :s’appuie…

17/06/2024

#Rapport #Communication interne
picto institutions-et-administration-territoriale

Le rapport de la Cour des comptes sur les politiques…
Face au dérèglement climatique, les collectivités locales, jugées à l’avant-garde de l’État, portent une part essentielle des solutions, qu’il s’agisse de réduire les émissions de gaz à effet de serre…

27/08/2024

#Climat #Collectivité territoriale

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