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Reconduction dans les ressources documentaires

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Reconduire expressément son marché (mécanisme, modalités, conditions, impacts)

Les modalités de reconduction des marchés publics et des accords-cadres sont encadrées par le Code de la commande publique. Il importe que vous en maîtrisiez tous les aspects. Vous trouverez…

29/10/2023

#Reconduction du marché
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Les modalités d’avancement du personnel médical : l’avancement d’échelon des…

Le décret n° 2003-769 du 1er août 2003 accorde aux praticiens attachés et aux praticiens attachés associés une place et un statut susceptibles d’être comparés à ceux des praticiens exerçant à temps…

07/02/2012

#Avancement d'échelon
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Modèle pour l’évaluation du marché reconductible, à utiliser pour décider…

Cet outil permet d’évaluer, par rapport au marché à reconduire, la persistance du besoin, le respect des clauses contractuelles et des délais de livraison, ainsi que la satisfaction des utilisateurs.

18/12/2019

#Reconduction du marché
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Durées des marchés fixées par le Code de la commande…

Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

18/12/2019

#Reconduction du marché
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Acte d’engagement au sein de la réserve communale de sécurité…

Ce modèle d’acte d’engagement au sein de la RCSC permet d’établir clairement la situation du bénévole quand il agit comme collaborateur du service public, et constate le libre accord des…

04/06/2020

#Gestion de crise #Plan communal de sauvegarde
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Vade-mecum du label « Maison des Illustres »

Le label « Maison des Illustres » identifie les lieux qui ont vocation à conserver et à transmettre la mémoire de femmes et d’hommes s’étant illustrés dans l’histoire politique, scientifique, sociale et…

04/07/2023

#Arts et culture #Normes et labels
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Célébration de la Journée mondiale de l’autisme

Le maire doit prononcer un discours à l’occasion de la célébration de la Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme. C’est l’occasion pour lui d’évoquer la grande cause nationale de l’autisme…

15/04/2012

#Événementiel #Discours
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Convention d'implantation d'une unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA)

L’objet de la présente convention est de définir les modalités d’implantation et de fonctionnement d’une unité d’enseignement maternelle autisme au sein de l’école maternelle, dans le respect de la loi…

26/07/2021

#Handicap #Enfant #Temps périscolaire #Convention
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Organiser la fin d’un contrat à durée déterminée

Pour des motifs divers mais encadrés, vous recrutez régulièrement des agents contractuels de droit public. Leurs contrats peuvent être rompus en cours d’exécution ou arriver simplement à échéance. Il vous…

20/11/2022

#Contractuel #Départ
picto culture-et-communication

Engager un processus d’évaluation des actions culturelles conduites en direction…

Vous lancez un nouvel abonnement, animez un atelier, organisez un parcours découverte ? Vous achevez à peine une action que se pose déjà la question de son évaluation. Sous la pression…

08/03/2011

#Public (cible) #Évaluation (méthode)
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Piloter les effectifs et la masse salariale dans une collectivité…

Les services des collectivités territoriales, quels qu’en soient les enjeux sociaux et politiques, sont tous soumis à une pression budgétaire croissante, notamment sur leurs dépenses de personnels. Leur masse salariale…

18/07/2023

#Gestion administrative #Rémunération #Stratégie financière