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Remise de médaille

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Remise de médaille dans l'actualité

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Remise de médaille dans les ressources documentaires

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Comment organiser une cérémonie de remise de médaille dans une…
Le siège d’une collectivité territoriale, surtout s’il s’agit d’une mairie, est un lieu très symbolique dans l’esprit du public : il incarne le pouvoir et le prestige de la République. C’est…

28/04/2011

#Fête #Protocole officiel
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Remise de la Médaille d’honneur agricole
Le maire doit remettre une ou plusieurs Médailles d’honneur agricole. Au nombre de 27, les médailles d’honneur ‒ qui vont des distinctions pour actes de courage aux médailles d’honneur agricole ‒ récompensent…

13/12/2011

#Protocole officiel #Discours
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Remise de la médaille de la ville à un chercheur
Un maire doit prononcer un discours lors de la remise de la médaille de la ville à un chercheur. C’est l’occasion pour lui de rendre un hommage individuel appuyé à…

11/05/2011

#Discours
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Remise collective d’une série de médailles d’honneur agricole
Un maire prononce un discours avant de remettre des médailles d’honneur agricole à quelques agriculteurs de la commune. Il précise à cette occasion l’importance qu’il accorde à l’activité agricole, insiste…

11/05/2011

#Discours
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Bordereau de remise de régie de recettes
Cet outil comportant 3 modèles de bordereaux (remise de régie/chèques, remise de régie/espèces et remise de régie/CESU) vous permettra de faire votre remise de recettes au Trésor public à l’issue de la…

05/05/2014

#Loi et réglementation #Gestion en régie
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Remise d’une Médaille du Travail aux salariés de la collectivité
Un maire doit prononcer un discours général devant la promotion annuelle des médaillés du Travail de sa collectivité, lesquels sont fréquemment accompagnés de leur famille. Une telle intervention est l’occasion…

06/07/2011

#Discours
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Remise de l’ordre national de la Légion d’honneur
2012 a marqué le 210e anniversaire de la création de la Légion d’honneur. Le plus ancien et le premier des ordres nationaux, la Légion d’honneur est aujourd’hui la décoration la plus…

19/02/2013

#Protocole officiel #Discours
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Exemple de clause de remise en compétition
Cette clause rappelle que les titulaires de l’accord-cadre ne détiennent pas l’exclusivité des besoins du pouvoir adjudicateur au regard des produits et prestations constituant l’objet de l’accord-cadre mais que, en…

25/04/2022

#Marché de travaux #Accord cadre
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Prolonger la date limite de remise des offres
Les erreurs matérielles dans un DCE, les nouvelles informations arrivant à l’acheteur entre la date d’envoi de l’avis de publicité et la date de remise des offres ou les questions…

16/04/2025

#Date limite des offres
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Délibération portant remise gracieuse suite à un trop-perçu de rémunération
En cas de rémunération indue, l’agent peut demander une remise gracieuse : celle-ci doit faire l’objet d’une délibération motivée.Cet outil constitue un modèle de délibération portant remise gracieuse suite à un…

15/01/2025

#Délibération #Rémunération
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Passer un marché subséquent sur un accord-cadre par une remise…
La passation de marchés subséquents sur un accord-cadre exige de choisir entre remise en concurrence lors de la survenance d’un besoin ou par période.Quelles sont les conséquences de ce choix…

06/12/2023

#Mise en concurrence du marché public #Accord cadre
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Remise des prix du concours des maisons et balcons fleuris
Le maire doit prononcer un discours lors de la remise des prix du concours des maisons et balcons fleuris. Rares sont aujourd’hui les municipalités qui n’incitent pas leurs habitants à…

11/05/2011

#Discours
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Remise des palmes du bénévolat
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la remise des palmes du bénévolat à l’un de ses administrés. Il a le souci de voir reconnaître et récompenser les…

06/10/2011

#Discours
picto culture-et-communication

Remise des rubans du patrimoine
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la remise des rubans du patrimoine. Organisé conjointement par la Fédération française du bâtiment, la Fondation du Patrimoine et l’Association des…

08/12/2013

#Tourisme #Discours
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Exemple d’organisation d’un stage de remise à niveau
Dans cet exemple, il s’agit d’organiser des stages de remise à niveau pour améliorer les résultats des élèves au baccalauréat.

24/11/2016

#Élève à besoins particuliers #Éducation prioritaire

Une offre pour chaque métier

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07/05/2025

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Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer par l'acheteur public ?

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Le ZAN est mort, vive le ZAN ?

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