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Violences matérielles

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Violences matérielles dans l'actualité

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Violences matérielles dans les ressources documentaires

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Violence à l’école, violence scolaire
Au-delà des faits divers fréquemment rapportés par les médias, le thème de la violence renvoie à des enjeux politiques fondamentaux. Le phénomène peut ainsi être perçu comme en augmentation ou…

24/01/2012

#Violence
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Adapter les clauses de son marché à l’achat de matériel…
Vous souhaitez passer un marché de fourniture de matériel informatique et vous vous interrogez sur les spécificités inhérentes à ce marché. En effet, l’achat de matériel informatique peut nécessiter des…

06/12/2023

#Administration électronique #Marché de fournitures
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Violence dans les établissements : où en est-on ?
Les établissements scolaires réunissent le « peuple enfant » (Alain) pour l’instruire et l’éduquer, à l’abri du bruit et de la fureur du monde. Mais en réalité, l’enceinte scolaire est perméable à…

08/01/2020

#Violence
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Le policier municipal et les violences intrafamiliales autres que celles…
Les violences intrafamiliales constituent toutes formes de violence physique, sexuelle, psychique ou économique entre membres d’une même famille, quel que soit leur âge. Il peut donc s’agir de violence conjugale,…

24/03/2025

#Famille #Violence
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Le policier municipal et les violences faites aux femmes
Très souvent banalisées, voire occultées, les violences faites aux femmes sont une cause fréquente d’intervention des services de police. Chaque année, 244 000 victimes sont recensées dont environ 130 femmes qui décèdent…

24/03/2025

#Femme #Violence
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Désamorcer la violence en psychiatrie
En France, 400 000 personnes sont hospitalisées chaque année dans des établissements et services psychiatriques, le secteur hospitalier le plus impacté par la violence. Selon la Haute Autorité de santé (HAS,…

01/09/2024

#Violence #Patient #HAS
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Violences : les peines encourues
Les peines encourues par les auteurs de violences sont déterminées par une combinaison de critères divers : l’ampleur du dommage, les caractéristiques de la victime, la qualité de l’auteur de l’infraction…

22/12/2011

#Enfant #Infraction
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Lutte contre la violence et sécurité dans l’établissement
Depuis vingt ans, la lutte contre la violence est l’une des priorités institutionnelles. Les causes, les effets et les solutions pour la contrer en sont mieux connus, mais avec le…

30/09/2019

#Politique de sécurité #Prévention et lutte contre la délinquance
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Qualifications des différents types de violences selon le Code pénal
Le Code pénal et la jurisprudence ont établi une forme de cartographie des violences qui permet de qualifier la nature et le degré de l’acte commis (infraction, délit ou crime,…

11/07/2022

#Politique de l'éducation #Prévention et lutte contre la délinquance #Violence
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La prévention des violences scolaires
La violence en milieu scolaire est un phénomène complexe en raison de ses multiples facettes. Le fonctionnement de notre système scolaire et les interactions entre les individus peuvent aboutir à…

22/03/2014

#Prévention et lutte contre la délinquance #Violence
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Violences en psychiatrie : bilan et préconisations
Les résultats d’enquêtes dont ceux de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) montrent l’importance du phénomène de violence dans les services d’hospitalisations en psychiatrie, avec comme victimes les…

01/09/2024

#Violence #Formation
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Accueillir les femmes victimes de violences
Vous accueillez, orientez et/ou accompagnez une femme victime de violences conjugales ?Deux types de situations peuvent se présenter :soit elle sollicite explicitement une aide ;soit elle ne demande rien, mais vous-même ou un…

03/02/2025

#Femme #Violence
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Intégrer les règles applicables aux matériels dédiés à l’enfant
La présente fiche vous aidera à intégrer les règles applicables aux matériels ou aménagements spécifiques dédiés à l’enfant. Elle présente les principales exigences de sécurité requises par la réglementation. Grâce…

14/05/2014

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
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Observatoire national des violences en milieu de santé (ONVS)
L’Observatoire national des violences en milieu de santé (ONVS) recueille depuis 2005, sur la base du volontariat, les signalements de faits de violence, dont les incivilités, commis en milieu de…

14/01/2024

#Violence #Établissement de santé
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La responsabilité des établissements publics pour défaut du matériel utilisé
Les prestataires de soins, établissements ou professionnels de santé, qui utilisent du matériel défectueux dans leur activité, ne relèvent pas du champ de la directive 85/374/CEE du Conseil du 25 juillet…

01/12/2024

#Santé et sécurité au travail

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CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès 2026

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