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Voie piétonne

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Voie piétonne dans l'actualité

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Voie piétonne dans les ressources documentaires

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Comment organiser le passage de la voie intraveineuse à la…
Le passage de la voie intraveineuse à la voie orale fait partie du parcours de soins du patient. Ce passage doit être anticipé, planifié et organisé lors de l’élaboration du…

13/03/2013

#Administration du médicament
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La revalorisation de la voie professionnelle
Le rapport Mathiot, remis au ministre de l’Éducation en janvier 2018 et sur lequel s’est appuyée la réforme du lycée 2021, n’intégrait pas la voie professionnelle. Pourtant, à travers elle, c’est bien…

14/01/2021

#Politique de l'éducation #Orientation
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Appréhender le transfert de voies des ensembles d’habitations à la…
La gestion des voies communales constitue un enjeu important pour une commune. En effet, cette dernière doit avoir une bonne gestion de son domaine public et des obligations qui s’y…

11/11/2014

#Lotissement
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Délibération de dénomination d’une voie nouvelle
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-30 du Code général des collectivités territoriales, il appartient au conseil municipal de délibérer sur la dénomination des voies et lieux-dits, y compris les…

26/11/2024

#Domaine public
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Remise du « permis piéton » à des élèves d’une…
Un maire prononce un discours devant des familles de sa commune pour remettre le « permis piéton » à des élèves de primaire, à l’issue d’un programme de prévention et d’éducation…

09/05/2011

#Piéton #Discours
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Comment organiser la réception de remise du permis piéton
Le permis piéton est une grande initiative nationale de prévention du risque piéton chez les enfants de 8-9 ans, lancée en octobre 2006. Il s’agit d’une opération de sensibilisation des enfants aux…

07/05/2013

#Piéton
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Les écrits des agents de surveillance de la voie publique…
Un agent de surveillance de la voie publique (ASVP) est un agent municipal, qui se trouve rattaché dans de nombreuses communes au service de la police municipale lorsque la ville…

23/03/2022

#Document de procédure administrative #ASVP
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Les accidents de la voie publique
Plusieurs situations peuvent se prêter à l’action du policier municipal face aux accidents de la circulation. La première est l’intervention sur un accident corporel de la voie publique, la seconde…

25/06/2024

#Accident #Police de la voie publique
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Comment inaugurer une voie publique dans sa commune ?
Les dénominations de voies publiques ont pris une importance symbolique très forte dans la vie locale. Elles expriment les valeurs et la mémoire d’une collectivité : les noms retenus ne seront…

28/04/2011

#Inauguration
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Intégrer les enjeux de développement durable dans l’achat d’engins de…
En 2021, 908 000 trottinettes électriques ont été vendues en France (contre 640 000 en 2020 et 478 000 en 2019). Le nombre de trottinettes électriques vendues en 2021 représente plus de 50 %…

04/08/2024

#Moyen de transport #Achat durable
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Le cycle terminal de la voie technologique
La voie technologique prépare les élèves à poursuivre en deux ans ou plus des études supérieures, principalement en STS, IUT, écoles spécialisées, etc. Jusqu'à la session 2012, elle conduit à…

04/01/2012

#École #Formation
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Le cycle terminal : voie générale
La réforme du nouveau baccalauréat 2021 propose deux orientations majeures qui réorganisent l’ensemble du cycle terminal de la voie générale avec, notamment, la disparition des « séries » : un socle de culture…

26/03/2019

#Acteur de l'éducation #Politique de l'éducation #Orientation
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Police funéraire : les décès sur la voie publique
Les décès sur la voie publique sont peu nombreux en France (1,3 % des décès en 2016 selon l’Insee), mais ils soulèvent une série d’interrogations qui peuvent concerner le maire,…

24/03/2025

#Décès
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Les acquisitions d’immobilisations par voie d’échanges : écritures comptables
Les formes d’acquisition, pour les collectivités et leurs établissements publics de coopération, sont protéiformes. Ainsi, il est possible d’acquérir un bien ou une immobilisation dans le cadre d’un échange d’un…

28/05/2019

#Inventaire #Production immobilisée #Cessions
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Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie…
La problématique de la récupération de la TVA afférente aux dépenses est une question à laquelle les collectivités territoriales devront s’intéresser en amont de tout projet. En règle générale, les…

06/04/2017

#TVA

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Crises majeures : le gouvernement adopte un plan de résilience des services publics

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Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

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Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation en hausse

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