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Mettre en œuvre une clause de réexamen

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète et schématisée pour une meilleure compréhension, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

Un marché peut être modifié lorsque les modifications, quel que soit leur montant, ont été prévues dans les documents contractuels initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des clauses de variation du prix ou d’options claires, précises et sans équivoque.

Une clause de réexamen implique pour les parties de s’interroger à nouveau sur les conditions du contrat et donc de modifier les clauses de celui-ci si le contexte a changé. La négociation permet une vraie prise en compte des conditions économiques rencontrées par l’entreprise.

Comment rédiger une clause de réexamen et quelles sont ses conditions de mise en œuvre ?

Schéma
Mettre en œuvre une clause de réexamen

Un marché peut être modifié lorsque les modifications, quel que soit leur montant, ont été prévues dans les documents contractuels initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des clauses de variation du prix ou d’options claires, précises et sans équivoque.

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