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Les contractuels

 

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Recrutement, obligations, droits, régime disciplinaire, rémunérations, congés, cessation de fonction, contrats de droit privé, emplois discrétionnaires, etc. : toutes les spécificités des agents contractuels

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Le contrat d’apprentissage

Textes de référence

Références aux codes

  • Code du travail  : livre II : L’apprentissage, articles L. 6211-1 à L. 6261-2, D. 6211-1 à R. 6261-25 et autres dispositions relatives à la durée du travail et aux congés

  • Code de l’éducation  : articles L. 337-3-1, D. 337-172 à D 337-1 (dispositif d’initiation aux métiers de l’alternance [DIMA])

  • Code général des impôts  : article 81 bis (exonération du salaire des apprentis dans la limite du montant du SMIC)

Dispositions réglementaires

Arrêtés

Circulaires

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