Élections et vie politique locale

Ce module aborde l'ensemble des questions liées aux élections, tant en période de scrutin qu'avant ou après les élections, et couvre l'ensemble des problématiques de la vie politique locale hors période électorale.

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Modèle de convocation à une réunion trimestrielle du conseil départemental

Réf: dtou2505

 Vous préciserez, à l’occasion de cette convocation, l’ordre du jour, la date, l’heure et le lieu de la séance.

Type : document word

Taille : 29 KB

Date de sortie : 01/02/2017

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