Faire une recherche dans cette publication :
vous n'avez pas accès à la publication dans son intégralité.
si vous êtes abonné, connectez-vous
pour accéder au contenu de cette publication
- Instruction des autorisations d'urbanisme : les collectivités peuvent compter sur les services de l'État
- Supérieur et recherche : rôle accru des régions
- Valbonne : un jeu pour sensibiliser les habitants au développement durable
- Une mission parlementaire veut prolonger les zones franches urbaines au-delà de 2014
- La BPI va investir 12 milliards d'euros en direct et via des fonds d'ici 2017
- Adoption définitive d'un texte sur la modernisation du régime des sections de commune
- Le Sénat commence à détricoter la réforme de la décentralisation
- Décentralisation : le Sénat constitue une mission commune d'information
- Apposition d'une plaque de rue sur un bâtiment privé : le propriétaire peut-il refuser ?
- Internet : bientôt des noms de domaine en .paris
-
Administration – Service à la population 03 Avr 2013
projet d'école et PEL
Corinne.M
bonjour,
est-ce que l’articulation entre le projet d’école et le projet éducatif local ets obligatoire ? Pouvez-vous m’en dire plus à ce sujet ?
merci...
-
Administration – Service à la population 19 Mars 2013
apposition mention de mariage
M.bizot57
bonjour,
quelle est la marche à suivre pour l’officier d’état civil qui trouve, au moment de l’apposition de la mention de mariage, une mention de PACS...
-
Administration – Service à la population 29 Mars 2013
majoration réalisation de logements sociaux
M.bizot57
bonjour,
Est-ce que la majoration applicable au profit de la réalisation de logements sociaux s’applique en l’absence de COS ?
merci d’avance,
Vous avez consulté Gérer un service de police municipale au quotidien
Nous vous conseillons également :Ressources documentaires
Pratique de l'urbanisme et de l'aménagement
390 €
Plus de 150 fiches pratiques avec modèles d'arrêtés, de délibérations et de conventions prêts à l'emploi
Ressources documentaires
Pratique de la Direction Générale des Services
410 €
La fonction DGS - Secrétaire de mairie de A à Z, en 150 fiches et modèles de documents prêts à l'emploi
Ressources documentaires
Guide des infractions
19 €
L'aide indispensable pour la rédaction des Timbres-amendes !
Ressources documentaires
Les p'tits gastronomes
19 €
Les recettes de ce livre ont été sélectionnées et confectionnées pour ce qu’elles peuvent apporter aux enfants et parce qu’elles peuvent servir de support à une action pédagogique.