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Seuls certains actifs immobilisés, également qualifiés d’immobilisations, peuvent faire l’objet d’un amortissement.

Comprendre la notion d’immobilisation

Les immobilisations sont des actifs durables (utilisés au-delà de l’exercice comptable en cours). Cette notion de durabilité d’un actif est affaire de bon sens mais également d’usage. Dès lors que les entreprises en sont propriétaires, les biens suivants sont des immobilisations :

• le film d’un producteur audiovisuel ;
• les animaux d’un cirque ;
• les fauteuils d’une salle de spectacle ;
• le tapis de danse d’une compagnie ;
• les timbales d’un orchestre ;
• le camion qui transporte les décors d’un théâtre…

A contrario, ne sont pas des immobilisations :

• dans le domaine de l’édition : le papier et les frais d’impression sont constitutifs des coûts de production des livres valorisés dans les actifs circulants chez un éditeur. Ils ne sont pas immobilisés car les livres ont vocation à être vendus dans l’exercice ;
• dans le domaine de la production d’un spectacle vivant : les décors, les costumes, etc., ne sont généralement pas immobilisés car ils sont comptabilisés directement dans les charges aux comptes concernés. Actuellement, la durée de vie prévisible d’un spectacle est, dans la grande majorité des cas, inférieure à l’exercice comptable. Immobiliser ce type de dépenses serait donc contraire au principe de prudence.

Identifier les actifs immobilisables

Pour que des immobilisations soient amortissables, il faut que leur utilisation soit déterminable, c’est-à-dire limitée dans le temps. Ainsi :

• les immobilisations citées ci-dessus sont des actifs amortissables ;
• l’œuvre d’art détenue par un musée constitue une immobilisation qui n’est pas amortissable car son utilisation n’est pas déterminable.

Le montant amortissable d’un actif est sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle. La valeur brute d’un actif Les valeurs brutes sont constituées des valeurs d’entrée dans le patrimoine : pour les biens achetés, il s’agit de la valeur d’achat augmentée, le cas échéant, des frai...

À l’entrée dans le patrimoine de l’entreprise d’un actif immobilisé, il est nécessaire de choisir un plan d’amortissement, c’est-à-dire une répartition de son montant amortissable sur le temps. Déterminer l’amortissement comptable L’amortissement se mesure en fonction de la consommation des avant...

Les durées d’usage de référence admises en fiscalité sont souvent plus courtes que les durées réelles d’utilisation. Pour les entreprises assujetties à l’impôt société, il en résulte un double traitement de l’amortissement : comptable et fiscal. A noter Afin de ne pas alourdir les systèmes ...

Calculer le taux d’amortissement La durée de vie prévisible d’une immobilisation étant fixée, le taux d’amortissement est alors obtenu en divisant 1 par le nombre d’années d’utilisation envisagé. En appliquant ce taux à la valeur brute de l’immobilisation, on est en mesure, dès l’acquisition, de p...