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La maîtrise des risques et la sécurité sanitaire au quotidien

 

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Sécurité alimentaire – Restauration – HACCP

Textes de références
  • Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, arrêté du 8 juin 2006 relatif à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale.

  • Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche, arrêté du 21 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits d'origine animale et denrées alimentaires en contenant.

  • Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche, note de service DGAL/MUS/N2009-8188 du 7 juillet 2009 relative à la révision et publication du « Guide de gestion des alertes d'origine alimentaire entre les exploitants de la chaîne alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifié ».

  • Ministère de la Défense, ministère de l'Agriculture et de la Pêche, secrétariat d'État à la santé, secrétariat d'État aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, arrêté du 29 septembre 1997 fixant les conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration collective à caractère social.

  • Règlement (CE) n° 178/2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires.

  • Règlement (CE) n° 2073/2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires.

  • Règlement (CE) n° 2076/2005 portant dispositions d'application transitoires des règlements (CE) n° 853/2004 , (CE) n° 854/2004 et (CE) n° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil et modifiant les règlements...

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