Ce modèle de délibération vous permettra d’aborder l’adhésion au conseil en énergie partagé lors du conseil municipal.
Ce modèle de délibération vous permettra d’aborder l’adhésion au conseil en énergie partagé lors du conseil municipal.
Type : Modèle de document
Taille : 79 KB
La lecture complète de cette fiche et le téléchargement du pdf sont réservés aux abonnés
Se connecter
Faire un essai gratuit
Développement durable