En vigueur Dernière mise à jour : 01/01/2016

Arrêté du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017

NOR MENE1401504A

Nature Arrêté

Origine JORF n°0020 du 24 janvier 2014

Date de parution 24/01/2014

Statut En vigueur

Date de modification 01/01/2016

Le ministre de l'éducation nationale,
Vu les articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 du code de l'éducation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 janvier 2014,
Arrête :

Article 1

Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017.
Article 2

L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.
Article 3

Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.
La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles.
Article 4

Pour les années scolaires 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des articles D. 521-1 à D. 521-5 du code de l'éducation.
Article 5

Pour les académies de Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, ainsi que pour Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l'éducation.
Article 6

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article Annexe I

ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015

	ZONE A	ZONE B	ZONE C
Rentrée des enseignants (*)	lundi 1er septembre 2014
Rentrée scolaire des élèves	mardi 2 septembre 2014
Toussaint	Samedi 18 octobre 2014 Lundi 3 novembre 2014
Noël	Samedi 20 décembre 2014 Lundi 5 janvier 2015
Hiver	Samedi 7 février 2015 Lundi 23 février 2015	Samedi 21 février 2015 Lundi 9 mars 2015	Samedi 14 février 2015 Lundi 2 mars 2015
Printemps	Samedi 11 avril 2015 Lundi 27 avril 2015	Samedi 25 avril 2015 Lundi 11 mai 2015	Samedi 18 avril 2015 Lundi 4 mai 2015
Début des vacances d'été (**)	Samedi 4 juillet 2015
() Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée. (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

Article Annexe II

ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

	ZONE A	ZONE B	ZONE C
Prérentrée des enseignants	Lundi 31 août 2015
Rentrée scolaire des élèves	Mardi 1er septembre 2015
Toussaint	Samedi 17 octobre 2015 Lundi 2 novembre 2015
Noël	Samedi 19 décembre 2015 Lundi 4 janvier 2016
Hiver	Samedi 13 février 2016 Lundi 29 février 2016	Samedi 6 février 2016 Lundi 22 février 2016	Samedi 20 février 2016 Lundi 7 mars 2016
Printemps	Samedi 9 avril 2016 Lundi 25 avril 2016	Samedi 2 avril 2016 Lundi 18 avril 2016	Samedi 16 avril 2016 Lundi 2 mai 2016
Début des vacances d'été (*)	Mardi 5 juillet 2016
(*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l'année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques. Les classes vaqueront le vendredi 6 mai 2016 et le samedi 7 mai 2016.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

Article Annexe III

ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017

	ZONE A	ZONE B	ZONE C
Prérentrée des enseignants	Mercredi 31 août 2016
Rentrée scolaire des élèves	Jeudi 1er septembre 2016
Toussaint	Mercredi 19 octobre 2016 Jeudi 3 novembre 2016
Noël	Samedi 17 décembre 2016 Mardi 3 janvier 2017
Hiver	Samedi 18 février 2017 Lundi 6 mars 2017	Samedi 11 février 2017 Lundi 27 février 2017	Samedi 4 février 2017 Lundi 20 février 2017
Printemps	Samedi 15 avril 2017 Mardi 2 mai 2017	Samedi 8 avril 2017 Lundi 24 avril 2017	Samedi 1er avril 2017 Mardi 18 avril 2017
Début des vacances d'été (*)	Samedi 8 juillet 2017
(*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l'année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques. Les classes vaqueront le vendredi 26 mai 2017 et le samedi 27 mai 2017.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

Fait le 21 janvier 2014.

Vincent Peillon

Source : DILA, 24/01/2014, https://www.legifrance.gouv.fr/