Base de données juridiques

Effectuer une recherche

Arrêté du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017

  • Favori

    Ajoutez ce texte à vos favoris et attribuez lui des libellés et annotations personnels

    Libellés

    Séparez les libellés par une virgule

    Annotations

  • Imprimer

Objet


Article 1


Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017.


Article 2


L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.


Article 3

Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.


La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.


La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg.


La zone C comprend les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles.


Article 4


Pour les années scolaires 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des articles D. 521-1 à D. 521-5 du code de l'éducation.


Article 5


Pour les académies de Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, ainsi que pour Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l'éducation.


Article 6


Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Article Annexe I


ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015

ZONE A
ZONE B
ZONE C

Rentrée des enseignants (*)

lundi 1er septembre 2014

Rentrée scolaire des élèves

mardi 2 septembre 2014

Toussaint

Samedi 18 octobre 2014
Lundi 3 novembre 2014

Noël

Samedi 20 décembre 2014
Lundi 5 janvier 2015

Hiver

Samedi 7 février 2015

Lundi 23 février 2015

Samedi 21 février 2015

Lundi 9 mars 2015

Samedi 14 février 2015

Lundi 2 mars 2015

Printemps

Samedi 11 avril 2015

Lundi 27 avril 2015

Samedi 25 avril 2015

Lundi 11 mai 2015

Samedi 18 avril 2015

Lundi 4 mai 2015

Début des vacances d'été (**)

Samedi 4 juillet 2015

(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.



Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.




Article Annexe II

ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016




ZONE A

ZONE B

ZONE C

Prérentrée des enseignants

Lundi 31 août 2015

Rentrée scolaire des élèves

Mardi 1er septembre 2015

Toussaint

Samedi 17 octobre 2015

Lundi 2 novembre 2015


Noël

Samedi 19 décembre 2015

Lundi 4 janvier 2016


Hiver

Samedi 13 février 2016

Lundi 29 février 2016


Samedi 6 février 2016

Lundi 22 février 2016


Samedi 20 février 2016

Lundi 7 mars 2016


Printemps

Samedi 9 avril 2016

Lundi 25 avril 2016


Samedi 2 avril 2016

Lundi 18 avril 2016


Samedi 16 avril 2016

Lundi 2 mai 2016


Début des vacances d'été (*)

Mardi 5 juillet 2016


(*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l'année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques.

Les classes vaqueront le vendredi 6 mai 2016 et le samedi 7 mai 2016.


Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.


Article Annexe III

ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017




ZONE A

ZONE B

ZONE C

Prérentrée des enseignants

Mercredi 31 août 2016

Rentrée scolaire des élèves

Jeudi 1er septembre 2016

Toussaint

Mercredi 19 octobre 2016

Jeudi 3 novembre 2016


Noël

Samedi 17 décembre 2016

Mardi 3 janvier 2017


Hiver

Samedi 18 février 2017

Lundi 6 mars 2017


Samedi 11 février 2017

Lundi 27 février 2017


Samedi 4 février 2017

Lundi 20 février 2017


Printemps

Samedi 15 avril 2017

Mardi 2 mai 2017


Samedi 8 avril 2017

Lundi 24 avril 2017


Samedi 1er avril 2017

Mardi 18 avril 2017


Début des vacances d'été (*)

Samedi 8 juillet 2017


(*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l'année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques.

Les classes vaqueront le vendredi 26 mai 2017 et le samedi 27 mai 2017.


Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

Source : DILA, 18/04/2015, https://www.legifrance.gouv.fr/

Informations sur ce texte

NOR : MENE1401504A

Nature : Arrêté

Origine : JORF n°0020 du 24 janvier 2014

Date : 18/04/2015

Statut : En vigueur

Voir la publication JO