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Type : Modèle de document

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Fiche associée (1)

Arrêté type d’autorisation d’un tir de feu d’artifice

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Référence : dtou3554

Le modèle d’arrêté détermine clairement les obligations de l’organisateur du feu d’artifice et de la personne chargée de procéder matériellement au tir. Ces personnes sont responsables au premier chef du déroulement du tir.

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