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Type : Modèle de document

Taille : 91 kB

Autorisation de dépôt provisoire d’un cercueil en caveau provisoire délivrée par le maire

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Mise à jour le 8 janv. 2024 | Référence : dtou6251

Ce document est un modèle d’autorisation de dépôt provisoire d’un cercueil en caveau provisoire, délivré par le maire. Il contient les éléments essentiels à indiquer pour cette formalité.

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