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L'essentiel par l'éditeur
La désignation d'un coordonnateur pour le recensement est essentielle, avec une formation obligatoire. Le recrutement des agents recenseurs peut inclure des contractuels, vacataires, agents de la collectivité ou retraités, chacun avec des modalités de rémunération spécifiques. Les cotisations sociales sont calculées selon des règles précises, et les frais de déplacement peuvent être remboursés. Les formations sont rémunérées, et les élus coordonnateurs ne perçoivent pas de salaire mais peuvent être remboursés pour leurs déplacements.
Un coordonnateur doit être désigné pendant toute la durée des opérations de recensement, et il sera l’interlocuteur de l’Insee. Il peut être choisi parmi les élus ou parmi les agents de la collectivité. Il doit faire l’objet d’une nomination par arrêté de l’autorité territoriale si celle-ci est chargée par l’organe délibérant de procéder aux opérations de recensement. A contrario, c’est l’organe délibérant qui désignera le coordonnateur par délibération.
Le coordonnateur doit suivre une formation aux concepts et méthodes du recensement et aux règles de droit régissant la collecte et le traitement des informations directement ou indirectement nominatives.
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