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Exécution des travaux : Quelles sont les mesures sanitaires à mettre en œuvre pour les poursuivre ?

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Référence : 13465

L'essentiel par l'éditeur

Pour garantir la sécurité sanitaire sur les chantiers, il est crucial de formaliser des conditions sanitaires adaptées, en collaboration avec les entreprises intervenantes. Le coordonnateur SPS doit actualiser le plan général de coordination pour intégrer les mesures de prévention contre l'épidémie. Le port du masque, la distanciation sociale et le contrôle du pass vaccinal sont essentiels. Les entreprises doivent aussi assurer une communication efficace et veiller à la protection des salariés vulnérables.

  • Quelles mesures sanitaires doivent être mises en place sur un chantier en France ?
  • Comment le coordonnateur SPS doit-il adapter le plan de coordination en période de Covid-19 ?
  • Quelles sont les obligations des entreprises concernant le pass vaccinal sur les chantiers ?

En cette période d’épidémie, la poursuite ou l’interruption des travaux (ou du chantier en général) n’est pas qu’une question contractuelle car elle englobe des problématiques liées à la sécurité sanitaire des intervenants à l’opération de construction.

La question de savoir si l’entreprise titulaire est ou non en mesure de poursuivre son activité dépend en effet largement de sa capacité (mais également de celle de ses interlocuteurs) à assurer les conditions sanitaires nécessaires aux personnels présents sur le chantier, en complément de toute mesure sanitaire édictée par les pouvoirs publics.

Compte tenu de la spécificité du travail sur chantier, un guide, élaboré par les organisations professionnelles du secteur du BTP et agréé par différents ministères, définit une liste de préconisations à mettre en œuvre, en complément des mesures sanitaires générales.

Tous les acteurs du chantier doivent respecter strictement ces consignes et les entreprises, qu’elles soient titulaires ou sous-traitantes, devront, à défaut de pouvoir le faire, stopper leur activité sur les travaux concernés.

Le maître d’ouvrage a également un rôle important à jouer puisqu’il doit préalablement définir la liste des conditions sanitaires à mettre en œuvre sur le chantier et, le cas échéant, s’assurer de la mise à jour de son plan général de coordination SPS (sécurité et protection de la santé).

À NOTER - Le protocole sanitaire national en entreprise a cessé de s’appliquer à partir du 14 mars 2022. Il est remplacé par un Guide repère des mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19 hors situation épidémique.

En conséquence de ces mesures gouvernementales, l’application des règles présentées ci-après, qui sont issues du guide de préconisations pour assurer la sécurité sanitaire sur les chantiers du BTP est suspendue depuis le 14 mars 2022.

L’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) a annoncé la publication d’un document de recommandations post-covid et invite les entreprises du secteur à rester prudentes et à continuer à appliquer des règles d’hygiène, comme le lavage des mains, le nettoyage des surfaces et l’aération des locaux. La présente fiche sera actualisée dès la publication de ce guide.

1.

Définir la liste des conditions sanitaires

Quelle que soit la taille du chantier, le maître d’ouvrage doit formaliser, après analyse, le cas échéant par le maître d’œuvre et le coordonnateur SPS (lorsque l’opération est soumise à ce dispositif), en accord avec les entreprises intervenantes, une liste des conditions sanitaires à mettre en œuvre et que chaque intervenant devra respecter.

Cette analyse prendra en compte :

  • la capacité de toute la chaîne de production de reprendre son activité (maître d’œuvre, coordonnateurs SPS, bureaux de contrôles, sous-traitants, fournisseurs, transporteurs…) ;
  • les conditions d’intervention extérieures ou intérieures ;
  • le nombre de personnes sur le chantier ;
  • la coactivité : il est impératif de limiter celle-ci autant que possible.

Pour les opérations qui relèvent de la coordination SPS (cf. Choi...

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