Quelles sont les fournitures à prévoir ?

Le Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période d’épidémie de Covid-19 conseille de prévoir les fournitures suivantes :désinfectant de type eau de Javel diluée à 5 %, alcool à 70°, Anios Oxy’floor® ou Phagosurf ND ;lingettes désinfectantes de type WIP’Anios (poignées, claviers d’ordinateurs, sièges des toilettes, véhicules, engins, outillages…) ;savon ;essuie-mains jetables ;poubelles à pédale et couvercle pour jeter les consommables d’hygiène après usage ;sacs à déchets : tous les déchets susceptibles d’être contaminés (masques et gants jetables, essuie-mains usagés, lingettes…) doivent être enfermés dans des sacs étanches jetés via la filière des ordures ménagères ;gants usuels de travail ;gants jetables pour manipuler les poubelles et pour le nettoyage/désinfection ;en cas d’absence de point d’eau sur le lieu de travail, bidons d’eau clairement marqués « eau de lavage mains » ;gel ou solution hydroalcoolique (en complément, si disponible) ;lunettes, écrans faciaux ou visières couvrantes (descendant au moins 3 cm sous le menton) ;masques barrières de catégorie 1 ayant un niveau de filtration minimal de 90 % à 95 % ; s’ils sont disponibles, les masques de protection FFP1 sont à privilégier ;écrans faciaux de casques, descendant au moins 3 cm sous le menton (en complément) ;appareils de prise de température corporelle (en complément).

Qu’en est-il des véhicules et engins de chantier ?

Afin de prévenir les risques de contamination, l’utilisation individuelle doit être privilégiée.La présence de plusieurs salariés dans un véhicule est possible à la condition du port du masque par chacun (grand public de catégorie 1 a minima ou chirurgical pour les personnes vulnérables à risque de forme grave de Covid-19), de l’hygiène des mains et de l’existence d’une procédure effective de nettoyage/désinfection régulière du véhicule.Si plusieurs salariés sont amenés à utiliser le même véhicule ou le même engin, l’entrepreneur doit :veiller à ce chacun porte un masque :prévoir la désinfection des surfaces de contact entre chaque utilisateur (volant, boutons de commande, poignée de changement de vitesse…) ;prévoir la mise à disposition de lingettes désinfectantes et de gel ou solution hydroalcoolique.Afin d’assurer une aération continue, il est recommandé de désactiver le recyclage d’air et de privilégier l’ouverture des fenêtres.

Fichepratique

Sommaire

1. Définir la liste des conditions sanitaires
2. Appliquer les règles sanitaires générales
3. Appliquer les consignes sanitaires particulières au chantier

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Exécution des travaux : Quelles sont les mesures sanitaires à mettre en œuvre pour les poursuivre ?

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Référence : 13465

L'essentiel par l'éditeur

Pour garantir la sécurité sanitaire sur les chantiers, il est crucial de formaliser des conditions sanitaires adaptées, en collaboration avec les entreprises intervenantes. Le coordonnateur SPS doit actualiser le plan général de coordination pour intégrer les mesures de prévention contre l'épidémie. Le port du masque, la distanciation sociale et le contrôle du pass vaccinal sont essentiels. Les entreprises doivent aussi assurer une communication efficace et veiller à la protection des salariés vulnérables.

Quelles mesures sanitaires doivent être mises en place sur un chantier en France ?
Comment le coordonnateur SPS doit-il adapter le plan de coordination en période de Covid-19 ?
Quelles sont les obligations des entreprises concernant le pass vaccinal sur les chantiers ?

En cette période d’épidémie, la poursuite ou l’interruption des travaux (ou du chantier en général) n’est pas qu’une question contractuelle car elle englobe des problématiques liées à la sécurité sanitaire des intervenants à l’opération de construction.

La question de savoir si l’entreprise titulaire est ou non en mesure de poursuivre son activité dépend en effet largement de sa capacité (mais également de celle de ses interlocuteurs) à assurer les conditions sanitaires nécessaires aux personnels présents sur le chantier, en complément de toute mesure sanitaire édictée par les pouvoirs publics.

Compte tenu de la spécificité du travail sur chantier, un guide, élaboré par les organisations professionnelles du secteur du BTP et agréé par différents ministères, définit une liste de préconisations à mettre en œuvre, en complément des mesures sanitaires générales.

Tous les acteurs du chantier doivent respecter strictement ces consignes et les entreprises, qu’elles soient titulaires ou sous-traitantes, devront, à défaut de pouvoir le faire, stopper leur activité sur les travaux concernés.

Le maître d’ouvrage a également un rôle important à jouer puisqu’il doit préalablement définir la liste des conditions sanitaires à mettre en œuvre sur le chantier et, le cas échéant, s’assurer de la mise à jour de son plan général de coordination SPS (sécurité et protection de la santé).

À NOTER - Le protocole sanitaire national en entreprise a cessé de s’appliquer à partir du 14 mars 2022. Il est remplacé par un Guide repère des mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19 hors situation épidémique.

En conséquence de ces mesures gouvernementales, l’application des règles présentées ci-après, qui sont issues du guide de préconisations pour assurer la sécurité sanitaire sur les chantiers du BTP est suspendue depuis le 14 mars 2022.

L’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) a annoncé la publication d’un document de recommandations post-covid et invite les entreprises du secteur à rester prudentes et à continuer à appliquer des règles d’hygiène, comme le lavage des mains, le nettoyage des surfaces et l’aération des locaux. La présente fiche sera actualisée dès la publication de ce guide.

Définir la liste des conditions sanitaires

Quelle que soit la taille du chantier, le maître d’ouvrage doit formaliser, après analyse, le cas échéant par le maître d’œuvre et le coordonnateur SPS (lorsque l’opération est soumise à ce dispositif), en accord avec les entreprises intervenantes, une liste des conditions sanitaires à mettre en œuvre et que chaque intervenant devra respecter.

Cette analyse prendra en compte :

la capacité de toute la chaîne de production de reprendre son activité (maître d’œuvre, coordonnateurs SPS, bureaux de contrôles, sous-traitants, fournisseurs, transporteurs…) ;
les conditions d’intervention extérieures ou intérieures ;
le nombre de personnes sur le chantier ;
la coactivité : il est impératif de limiter celle-ci autant que possible.

Pour les opérations qui relèvent de la coordination SPS (cf.Choisi...

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