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Type : Modèle de document

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Fiche associée (1)

Exemple de clauses de prix à insérer dans le CCAP dans le cadre d’un marché de fourniture de carburants

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Référence : dtou363
Cet outil comporte des modèles de clauses relatives à la détermination du prix dans le cadre d’un marché de fournitures de carburants (formule de calcul du prix de règlement hors taxes déterminé à partir du prix de base et du rabais concédé par le fournisseur).
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