Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires

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Coordonné par Michel Goury | Référence : 9057

L'essentiel par l'éditeur

Les élèves directeurs des soins stagiaires dans les établissements hospitaliers bénéficient d'une indemnité spécifique durant leur formation de 12 mois. Cette indemnité comprend une indemnité de formation, une indemnité de stage et, pour certains, une indemnité forfaitaire mensuelle. Les montants sont fixés par l'arrêté du 23 décembre 2003. Les indemnités sont soumises à des conditions d'assiduité et peuvent être suspendues en cas d'absence injustifiée.

Quelles sont les indemnités perçues par les élèves directeurs des soins stagiaires ?
Comment est calculée l'indemnité de stage pour les élèves directeurs des soins ?
Quelles sont les conditions pour percevoir l'indemnité allouée aux élèves directeurs des soins ?

Les directeurs des soins des établissements hospitaliers nommés sont mis en stage dans leur emploi. Ils doivent effectuer une formation statutaire d’une durée de 12 mois en vue d’être titularisés dans leur emploi.

Durant cette formation, ils perçoivent une indemnité de stage, une indemnité de formation et, pour certains, une indemnité spécifique, toutes regroupées sous la dénomination d’« indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires ».

Champ et modalités d’application

Les élèves directeurs des soins des établissements hospitaliers stagiaires sont les bénéficiaires de cette indemnité.

Le cycle de formation se compose d’un cycle de formation théorique de 9 mois à l’École des hautes études en santé publique et d’un stage pratique de 3 mois :

pendant les 9 mois de formation EHESP, une indemnité de formation est versée, mensuellement ;
pendant les 3 mois de stage, une indemnité de stage est versée, si le stage s’effectue en dehors de la résidence administrative et familiale.

Par ailleurs, les agents issus du concours interne et ceux issus du concours externe bénéficiant de 10 ans d’expérience professionnelle à la date d’entrée en stage dans le corps des directeurs de soins perçoivent, en sus des deux indemnités décrites, une indemnité forfaitaire mensuelle.

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