Les améliorations à apporter à la démarche d’évaluation pourront-elles être mises en œuvre ? Sous quel délai d’application ?

En fonction du contexte actuel, il semble que cela ne soit pas possible avant 2025. Constituer des groupes de travail et faire valider les propositions de modification ne permettront pas d’aboutir à une réelle amélioration d’ici la fin de l’année. En attendant, servez-vous des premiers résultats pour améliorer votre propre démarche qualité et continuez à faire remonter vos remarques à la HAS.Concernant la publication des résultats pour chaque établissement évalué sur le site de la HAS, présentant « un indice qualité traduit par une lettre et une couleur » et « des graphiques montrant le score obtenu pour les neuf thématiques du référentiel », il faut attendre la sortie d’un décret.

Fichepratique

Sommaire

1. Les principaux résultats positifs
2. Les principaux résultats insuffisants
3. Des tendances évoluant favorablement
4. Les grandes améliorations prévues par la HAS
5. Les points de vigilance

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HAS

Le bilan des nouvelles évaluations des ESMS

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Mis à jour par Jean-Claude Placiard | Coordonné par Jean-Claude Placiard | Référence : 14352

L'essentiel par l'éditeur

L'évaluation 2023 des ESMS révèle des améliorations notables, notamment un coût moyen de 7 070 € TTC par évaluation, une visite sur deux jours pour 75 % des cas, et un bon respect des droits fondamentaux. Cependant, des insuffisances persistent dans la gestion des risques et la confidentialité des données. La HAS prévoit des initiatives pour optimiser le processus d'évaluation, incluant des formations et des retours d'expérience. Les évaluateurs soulignent la nécessité d'une approche plus qualitative et d'une meilleure compréhension des standards.

Quels sont les résultats positifs des nouvelles évaluations des ESMS en 2023 ?
Quelles sont les insuffisances identifiées dans l'évaluation des ESMS ?
Quelles initiatives la HAS prévoit-elle pour améliorer le processus d'évaluation des ESMS ?

La HAS a entrepris de réaliser une première analyse des nouvelles évaluations à partir de 3 000 évaluations réalisées en 2023 et inscrites dans le logiciel Synaé. Quels sont les résultats les plus significatifs ? Quels sont les points de vigilance ? Ce premier bilan doit aider les évaluateurs et les structures concernées à mieux identifier les grandes tendances de cette nouvelle évaluation pour effectuer des ajustements.

Les principaux résultats positifs

L’analyse des nouvelles évaluations réalisées au sein des ESMS en 2023 met en lumière plusieurs résultats positifs, indiquant des améliorations significatives et des performances exemplaires dans des secteurs de premier plan :

un coût moyen de 7 070 € TTC pour une mission d’évaluation comportant une seule évaluation et portant sur un seul ESMS (et médian de 6 990 €) ;
une visite d’évaluation réalisée sur deux jours pour 75 % des évaluations ;
« un très bon niveau de performance des ESMS sur le respect des droits et libertés fondamentales de la personne accompagnée indépendamment du type de public accueilli » mais en même temps : « une différence notable de perception sur la thématique de la bientraitance et de l’éthique entre les personnes accompagnées (moyenne de 3,93) et les pr...

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