La cellule de veille a-t-elle un rôle à jouer dans le document unique ?

Le document unique (DU) est censé reprendre l’ensemble des risques auxquels sont soumis les agents, y compris les RPS. C’est à l’employeur d’établir ce document unique, en général piloté par le conseiller ou l’assistant de prévention. Compte tenu de ses missions, la cellule RPS n’a pas vocation à établir le DU mais, de par ses actions et ses diagnostics, il peut être nécessaire de le mettre à jour à la suite d’évolutions dans la collectivité.

La cellule de veille doit-elle gérer des situations de crise RPS ?

Là encore, ce n’est pas sa vocation. Il est possible de mettre en place une cellule de prise en charge des urgences, notamment à la suite d’événements traumatiques – ce qui entre dans le cadre de la démarche de prévention des RPS –, mais il ne s’agit pas forcément des mêmes acteurs et le rôle est ici curatif plus que préventif. Si la cellule peut être réunie à la suite d’une situation de crise, ce n’est pas pour prendre en charge les agents mais pour tenter d’identifier les causes qui ont amené cette situation et proposer des solutions pour éviter toute récidive.

Fichepratique

Sommaire

1. Évaluer l’intérêt et la pertinence d’une cellule de veille interne sur les RPS
2. Définir la portée de la cellule de veille
3. Positionner et composer la cellule de veille et de prévention RPS
4. Faire fonctionner la cellule de veille RPS
5. Schéma

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Mettre en place une cellule de prévention et de veille des risques psychosociaux

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Mis à jour le 1 oct. 2025 par Nicolas Renner | Coordonné par Nicolas Renner | Référence : 12984

L'essentiel par l'éditeur

La mise en place d'une cellule de prévention et de veille des risques psychosociaux (RPS) est cruciale pour piloter et coordonner la prévention des RPS, depuis l'identification des risques jusqu'au suivi des actions. Elle assure le suivi des indicateurs, identifie les causes profondes des problèmes et propose des solutions. Composée de divers représentants, elle garantit la confidentialité des signalements et nécessite une formation adéquate pour ses membres. Une communication efficace sur son rôle est essentielle.

Quels sont les avantages d'une cellule de veille des risques psychosociaux ?
Comment structurer efficacement une cellule de prévention des RPS ?
Quelles missions peut assumer une cellule de veille RPS dans la fonction publique ?

Les risques psychosociaux (RPS) sont devenus un sujet majeur de la prévention dans les collectivités. Risques plurifactoriels souvent complexes à appréhender, leur identification et surtout leur prévention nécessitent une approche pluridisciplinaire.

La mise en place d’une cellule de prévention et de veille RPS peut être un excellent outil pour travailler sur cette problématique.

Évaluer l’intérêt et la pertinence d’une cellule de veille interne sur les RPS

La mise en place d’une telle structure doit être réfléchie en amont, après avoir évalué le contexte et défini un objectif précis :

soit dès la mise en place d’une démarche de prévention des RPS. La cellule permet alors de piloter et coordonner la démarche de prévention depuis l’identification des risques jusqu’au suivi des actions à mettre en œuvre et aux indicateurs ;
soit à la fin de la démarche de prévention des RPS, afin d’assurer le suivi des actions de prévention identifiées en amont. Les RPS étant un risque multifactoriel et mouvant, ce suivi est nécessaire, particulièrement pour l’absentéisme, le turnover ou les remontées de plaintes, car l’identification de leurs causes n’est pas forcément aisée. Et c’est bien là le principal rôle de la cellule.

Cette cellule de veille peu...

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