OUTIL& MODÈLE

Type : Modèle de document

Taille : 190 kB

Modèle d’avis d’intention de conclure, aussi appelé avis ex ante volontaire

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Référence : dtou239

Ce document récapitule toutes les informations relatives à votre procédure négociée sans mise en concurrence (renseignements sur le pouvoir adjudicateur, l’objet du marché, sa valeur et son attribution).

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