Qui assure la rédaction du procès-verbal de la réunion ?

Le compte rendu du comité de pilotage ou du comité de suivi est le document de travail essentiel pour la suite. C’est au directeur de l’éducation d’en assurer la rédaction et la diffusion auprès de l’ensemble des partenaires.

Quelle durée pour le comité de suivi ?

Les débats, quel que soit leur thème, peuvent rapidement durer des heures. Comme le comité de pilotage se réunit plutôt en soirée pour s’assurer de la disponibilité de tous (notamment des parents et des élus), il convient de tabler sur une durée maximum de trois heures. Au-delà, l’attention se relâche et les débats sont stériles.

Quel lien entre comité de suivi des rythmes et PEDT ?

Pour les communes se dotant d’un projet éducatif territorial, il apparaît pertinent que le comité de suivi des rythmes soit une instance du comité de pilotage du PEDT, l’un n’allant pas sans l’autre.

Fichepratique

Sommaire

1. Définir la fréquence et les objectifs du comité de suivi
2. Choisir les participants du comité de suivi
3. Favoriser le bon déroulement du comité de suivi

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Fiches associées (2)

Poursuivre le questionnement des rythmes scolaires dans les instances du PEDT

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Coordonné par Janine Bouvat | Référence : 7692

L'essentiel par l'éditeur

Le comité de suivi des rythmes scolaires, essentiel pour l'évaluation et l'amélioration du projet éducatif territorial (PEDT), se réunit deux à trois fois par an. Il rassemble divers acteurs, dont l'Éducation nationale, les élus, et les parents, pour discuter des rythmes scolaires et proposer des améliorations. Bien que non décisionnel, il favorise une large concertation et permet de recueillir des avis variés pour affiner les projets éducatifs locaux.

Quelle est la fréquence recommandée pour les réunions du comité de suivi des rythmes scolaires ?
Quels sont les principaux acteurs à inclure dans le comité de suivi des rythmes scolaires ?
Quel est le rôle du comité de suivi dans le cadre du projet éducatif territorial (PEDT) ?

L’article L. 551-1 du Code de l’éducation propose que l’élaboration et la mise en application du projet de la ville en matière de réforme des rythmes scolaires soient suivies par un comité de pilotage dans le cadre d’un projet éducatif territorial (PEDT) si la ville le souhaite, mais cela n’est pas obligatoire.

En 2013, la question des rythmes intéressant un large public, il était essentiel pour le directeur de l’éducation de le mettre en place. Aujourd’hui, plus de 85 % des villes sont revenues à une semaine scolaire à quatre jours. Cependant, au regard de ce que dit la science sur les rythmes scolaires (Cf. rubrique « Aller plus loin »), cette question devrait encore questionner les comités de pilotage du PEDT.

C’est avec l’élu à l’éducation et l’inspection d’académie (ou son représentant sur la circonscription) que se discutent la composition et la mise en place du comité de suivi. Il est nécessaire que ces deux interlocuteurs soient sur la même longueur d’onde pour éviter les discordances et leurs conséquences. Ce sont eux qui vont mener les débats.

Définir la fréquence et les objectifs du comité de suivi

La question des rythmes scolaires peut toujours faire l’objet d’un comité de suivi spécifique, afin de faire remonter aux acteurs de l’éducation les thèses des chronobiologistes, les évaluations des villes ayant poursuivi un rythme à quatre jours et demi et les résultats de sondages.

Le comité de suivi est une instance regroupant un grand nombre de personnes. Les réunir souvent est donc complexe. La fréquence à adopter est de deux à trois fois par année scolaire, de manière à ce que les dates soient connues bien à l’avance pour que chacun puisse s’assurer de sa disponibilité.

La réunion de partenaires aussi divers permet de recueillir un grand nombre d’avis.

C’est l’instance de la concertation qui permet aux uns et aux autres de faire remonter de la base les réflexions du quotidien au...

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