Quelle est la responsabilité des entrepreneurs en matière d’études d’exécution ?

L’entrepreneur qui a la charge de réaliser les études d’exécution en assume en totalité la responsabilité. Dès lors, en cas d’erreur, il ne pourra s’en prévaloir.En revanche, lorsque le maître d’œuvre fournit à l’entrepreneur des documents nécessaires à la réalisation des ouvrages, la responsabilité de l’entrepreneur n’est pas engagée sur la teneur de ces documents. Il a néanmoins l’obligation de vérifier, avant toute exécution, que ces documents ne contiennent pas d’erreurs, omissions ou contradictions normalement décelables par un homme de l’art ; il doit les signaler immédiatement au maître d’œuvre par écrit.

Fichepratique

Sommaire

1. Connaître le contenu des études d’exécution
2. Déterminer à qui revient la charge des études d’exécution
3. Connaître les modalités de réalisation des études d’exécution lorsqu’elles sont à la charge du maître d’œuvre
4. Connaître les modalités de réalisation des études d’exécution lorsqu’elles sont à la charge de l’entrepreneur titulaire
5. Fixer le phasage des études d’exécution

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Exécution technique du marché

Réaliser les études d’exécution ou leur visa dans la mission de maîtrise d’œuvre

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Mis à jour le 18 nov. 2024 par Sophie Valazza | Coordonné par Vanessa Pardo | Référence : 9309

L'essentiel par l'éditeur

Les études d'exécution sont essentielles pour la réalisation d'un projet de construction, définissant les plans détaillés, les devis quantitatifs et le calendrier des travaux. Elles peuvent être confiées au maître d'œuvre ou à l'entrepreneur, selon le contrat. La responsabilité des erreurs incombe à celui qui réalise les études, mais le maître d'œuvre doit vérifier la cohérence des documents. Un phasage précis est crucial pour éviter les retards. Les outils informatiques doivent garantir l'interopérabilité des documents.

Quelles sont les responsabilités du maître d'œuvre et de l'entrepreneur dans les études d'exécution ?
Comment assurer la cohérence et l'interopérabilité des documents d'exécution ?
Pourquoi le phasage des études d'exécution est-il crucial pour le bon déroulement d'un chantier ?

Les études d’exécution (EXE) doivent permettre la réalisation de l’ouvrage. Elles constituent un élément de la mission de maîtrise d’œuvre pour une opération de construction neuve ou de rénovation de bâtiment.

Elles comprennent :

les plans et détails d’exécution ;
les plans de synthèse ;
les devis quantitatifs détaillés ;
le calendrier prévisionnel des travaux par corps d’état.

Les études d’exécution peuvent être réalisées soit par le maître d’œuvre, soit par les entrepreneurs. C’est au maître d’ouvrage qu’il revient d’en décider.

Si les études d’exécution sont, partiellement ou intégralement, réalisées par les entreprises, le maître d’œuvre s’assure que les documents qu’elles ont établis respectent les dispositions du projet et, dans ce cas, leur délivre son visa d’acceptation.

Connaître le contenu des études d’exécution

Les études d’exécution se déterminent à partir du projet que le maître d’ouvrage a approuvé et vise à en permettre l’exécution.

Leur contenu se définit autour de quatre grands axes :

l’établissement de tous les plans d’exécution et spécifications à l’usage du chantier et de ses exécutants, en cohérence avec les plans de synthèse correspondants, et définissant les travaux dans tous leurs détails ;
la réalisation des études de synthèse ayant pour objet d’assurer pendant la phase d’études d’exécution la cohérence spatiale des éléments d’ouvrage de tous les corps d’état, dans le respect des dispositions architecturales, techniques, d’exploitation et de maintenance du projet et se traduisant par les plans de synthèse ;
l’établissement, sur la base des plans d’exécution, d’un devis quantita...

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