Retard de livraison
Retard de livraison dans l'actualité
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Article
Le dessin de la semaine : retard dans la livraison
Chaque vendredi sur WEKA.fr, le regard décalé de Michel Cambon sur l’actualité. -
Article
De l'usage des pénalités de retard
Les marchés prévoient en règle générale des pénalités de retard au cas où les prestations ne sont pas exécutées dans… -
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Les pénalités de retard à la loupe
Les pénalités de retard sont une clause d’exécution du contrat. Comment les acheteurs les rédigent-ils et dans quelles mesures les appliquent-ils ? -
Article
Quelles sont les conséquences du Covid-19 sur l’application des pénalités de retard…
En principe, le titulaire d’un marché encourt, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard fixées par le contrat au cas où le délai d’exécution n’est pas…
Retard de livraison dans les ressources documentaires
Favoriser l’organisation des livraisons e-commerce en installant des points de…
10/02/2017
Les bonnes pratiques de livraison pour un commerce physique
15/06/2020
Formulaire de décompte des pénalités de retard
18/03/2021
Modèle de clauses du CCAP de travaux concernant les pénalités…
10/10/2022
Comment organiser les livraisons et la réception des médicaments ?
09/05/2014
Tableau des zones de commande et de livraison des feuilles…
08/05/2014
Notice explicative relative au formulaire de décompte des pénalités de…
18/03/2021
Exemples de clauses types de pénalités de retard du marché…
11/03/2022
Mesurer l’impact des livraisons urbaines en faveur de plans d’actions…
29/11/2017
Fixer les différents types de pénalités applicables à votre marché,…
11/07/2023
Cahier des clauses techniques particulières - Fourniture, livraison et installation…
07/03/2022
Faire replier les installations de chantier
16/06/2021
Favoriser le développement de la cyclo-logistique sur un territoire
29/11/2017
Une offre pour chaque métier
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