Recours à l'emprunt
Recours à l'emprunt dans l'actualité
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Article
Emprunts toxiques : la métropole de Grenoble vote l'abandon des recours en…
Les élus de la métropole de Grenoble ont voté vendredi 1er juillet l'abandon des recours en justice pour contester des emprunts toxiques en échange de l'aide du fonds de soutien aux collectivités… -
Article
Emprunts toxiques : « engager au plus vite un recours contentieux »
La Fédération hospitalière de France recommande à tous les établissements possédant des emprunts dits toxiques d’engager une action contentieuse à… -
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Financer les investissements par l'emprunt
Si elle ne peut pas s'autofinancer, une collectivité peut contracter un emprunt. Un ouvrage présente les différentes modalités de souscription et le cadre juridique des emprunts. -
Article
Une dizaine de collectivités créent une association contre les emprunts toxiques
Des crédits pour construire des écoles, des bibliothèques ou des salles de sport municipales en France dont les intérêts sont…
Recours à l'emprunt dans les ressources documentaires
Les recettes d’investissement : les subventions et le recours à…
22/09/2019
Les garanties d’emprunt
19/01/2017
Comprendre les principes financiers de recours à l’emprunt
06/10/2014
Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le…
22/02/2021
Le recours pour excès de pouvoir
19/11/2013
Comment répondre aux recours gracieux ?
15/12/2011
Quels sont les recours contre les sanctions disciplinaires ?
02/03/2022
Le recours en cassation devant le Conseil d’État
13/02/2017
Recourir à la médiation
12/11/2023
Quelles sont les conditions de recevabilité des recours ?
03/06/2019
Comprendre le recours en contestation de validité du contrat
21/11/2019
Identifier les risques de recours de tiers au marché après…
09/03/2022
Tout savoir sur les conditions d’emprunt et les produits financiers
07/11/2011
Une offre pour chaque métier
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