Décès d'un inconnu
Décès d'un inconnu dans l'actualité
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Article
La signature des certificats de décès par les infirmiers est généralisée
Un récent décret élargit à l'ensemble du territoire national l'expérimentation de la rédaction des certificats de décès par les infirmiers diplômés d'État. -
Article
Canicules : plus du tiers des décès attribuables au réchauffement
Plus du tiers des décès dans le monde dus aux canicules sont directement attribuables au réchauffement climatique, selon une étude publiée lundi 31 mai 2021. -
Article
La "police de sécurité du quotidien", équation à plusieurs inconnues
Lutter efficacement contre la délinquance tout en rapprochant la police de la population : telle est l'équation à plusieurs inconnues de la future "police de sécurité du quotidien", un dossier… -
Article
Décès de nourrissons : "tous les lots" de produit mis en cause…
La ministre de la Santé Marisol Touraine a déclaré samedi que "tous les lots" de poches alimentaires mises en cause…
Décès d'un inconnu dans les ressources documentaires
Acte de décès d’une personne non identifiée (moment du décès…
19/07/2022
Acte de décès d’une personne non identifiée (moment du décès…
19/07/2022
Identifier le certificat de décès
02/01/2024
Établir l’acte de décès d’une personne identifiée
13/03/2023
La procédure d’attribution du capital décès
26/09/2022
Établir l’acte de décès d’une personne non identifiée
24/10/2011
Accomplir les formalités postérieures à l’acte de décès
21/03/2022
Police funéraire : certificat et acte de décès
13/11/2022
Les décès sur la voie publique
13/11/2022
Les mentions en marge de l’acte de décès (Mort pour…
10/05/2023
Capital décès
15/01/2024
Établir un extrait plurilingue d’acte de décès destiné à l’étranger
08/05/2014
Dresser l’acte de décès
18/07/2022
Avis de décès n° 7 bis
14/03/2023
Une offre pour chaque métier
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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?