# AGENT-TERRITORIAL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « AGENT-TERRITORIAL » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

AGENT-TERRITORIAL dans les ressources documentaires

Modèle de fiche de poste : Agent territorial spécialisé des écoles [...]

Cette fiche de poste d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles (Atsem) est un exemple dont vous vous pouvez vous inspirer pour d’autres...

06 mars 2020

#fiche de poste #modèle #Atsem

Préparer un animateur au concours d’animateur territorial

Dans la fonction publique territoriale, votre équipe d’animateurs est composée d’agents titulaires et non titulaires. Ces derniers peuvent être des...

08 avr. 2014

#fonction publique territoriale #concours externe #concours interne #troisième concours #grade animateur territorial

Courrier de rappel à l’ordre de l’agent

Lorsque la matérialité des faits reprochés à un agent ne suffit pas à poser une sanction, selon l’appréciation de la direction, le courrier de mise...

20 févr. 2020

#discipline #courrier #mise en garde

Verser l’indemnité de départ volontaire en cas de démission d’un agent

Un agent de votre collectivité qui démissionne vous demande s’il peut percevoir une indemnité à cette occasion. Cette possibilité n’est prévue que dans...

30 nov. 2018

#indemnité de départ volontaire #démission #régime indemnitaire #indemnité #rémunération

Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés :

  • ...

31 juil. 2020

#agent des services hospitaliers qualifié #rémunération #salaire #paie #aides-soignants

Bulletin de paie d’un agent détaché

Ce modèle de bulletin de paie d’un agent relevant de la fonction publique d'État détaché dans une collectivité territoriale permet de répertorier les...

20 févr. 2020

#détachement #CNRACL #retraite #RAFP #retraite additionnelle de la fonction publique

Exemple de rapport de l’agent comptable

L’article R. 421-77 du Code de l’éducation dispose qu’« à la fin de chaque exercice, l’agent comptable en fonction prépare le compte financier...

15 oct. 2020

#agent comptable #rapport #compte financier #conseil #gestion budgétaire #analyse financière

Matrice des compétences des agents d’un service

La matrice des compétences permet de visualiser les fragilités d’un service. Par exemple ici, en cas d’absence de l’agent B, la compétence budgétaire...

06 mars 2020

#compétences #agents

Droits et obligations des agents publics

Ce document établi par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord présente les textes en vigueur concernant les droits (syndical,...

20 févr. 2020

#droits et devoirs #statut

Rompre le contrat à durée déterminée d’un agent contractuel avant la date prévue

L’employeur a la possibilité de mettre fin au contrat à durée déterminée d’un agent contractuel de manière anticipée. La rupture...

22 déc. 2020

#Non-titulaire #contractuel #agent contractuel #CDD #rupture de contrat #licenciement #indemnité de licenciement #motif de licenciement #procédure de licenciement #allocations chômage

Les obligations de l’employeur public vis-à-vis de ses agents dans le [...]

L’autorité territoriale doit s’assurer que ses agents bénéficient d’une formation pratique et appropriée en matière d’hygiène et de...

18 nov. 2015

#responsabilité de l’autorité territoriale #sécurité au travail #prévention des risques #assistant de prévention #Acfi #plan de formation #CHSCT #agents

L’application des règles spécifiques à l’hygiène des agents au sein [...]

À l’instar des employeurs privés, les autorités territoriales doivent mettre à disposition de l’ensemble des agents territoriaux les moyens et les installations...

09 oct. 2020

#hygiène #propreté individuelle #sanitaires #douches #nettoyage #désinfection #travaux insalubres #travaux salissants

Liste des documents relatifs aux agents (communication ou restriction)

Le premier tableau concerne les documents contenant des informations sur plusieurs agents et le second concerne les documents contenant des informations...

20 févr. 2020

#communication #intégrale #après occultation #extraits #documents #droit d’accès #information #agent #restriction

Fiche de poste d’un agent en délégation

Ce document présente un exemple de fiche de poste d’un agent responsable disposant de délégations du directeur.

C’est sur la base...

05 janv. 2021

#fiche de poste #organigramme #délégation #missions #activités

Vade-mecum à l’attention des maires, des présidents de conseil général et [...]

Cet outil est destiné à mieux informer les collectivités territoriales de l’existence d’un fichier spécifique et de son objet afin qu’elles assurent...

20 févr. 2020

#FIJAIS #consultation #collectivités territoriales

Les agents intercommunaux, fonctionnaires et contractuels

Les établissements publics territoriaux ont besoin d’agents aux profils divers pour exercer leurs compétences de plus en plus nombreuses et de...

15 avr. 2019

#fonctionnaires #contractuels #agent de droit public #agent de droit privé #vacataire

Agent contractuel (généralités)

Dans le cadre des recrutements effectués par les collectivités locales, deux modes sont à distinguer : le recrutement avec ou sans concours. En...

20 nov. 2020

#agent contractuel #recrutement FPT #agent de droit public #CDD de droit public #CDI de droit public #recrutement sans concours

L'évaluation des agents territoriaux

Entre 2010 et 2014, les employeurs territoriaux pouvaient, à titre expérimental, remplacer la notation classique par un « entretien professionnel »....

20 mars 2017

#évaluation #entretien professionnel #notation #valeur professionnelle #résultats #objectifs #compétences #formation