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Charte du bénévolat dans les ressources documentaires

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Exemple de charte du bénévolat en Ehpad

Ce document présente un exemple de charte de bénévolat à mettre en place auprès des bénévoles intervenant dans votre établissement. L’intervention de bénévoles est complémentaire à celle des professionnels. Elle…

25/09/2019

#Bénéficiaire des ESMS #Traitement des résidents #Gestion administrative
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Exemple de charte de bénévolat du centre de ressources illettrisme…

N’oubliez pas qu’une charte est un outil précieux pour le bénévole et l’association. Elle permet de préciser le cadre des relations et des actions qui doivent s'instituer entre les responsables…

07/11/2010

#Recrutement #Définition des besoins
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Élaborer une charte locale des collaborations Atsem enseignants

Le statut de l’Atsem est particulièrement complexe. En effet, c’est un agent territorial placé sous l’autorité du maire, mais mis à disposition de l’Éducation nationale pendant le temps scolaire, ce…

12/04/2022

#ATSEM #Management
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Charte des bénévoles

Plusieurs modèles de charte ou de convention de relations avec les bénévoles existent. Nous vous proposons ce modèle qui se caractérise par l’engagement du bénévole à respecter la charte à…

11/12/2023

#Structure sociale et médico-sociale #EHPAD

Charte du patient hospitalisé

Cette présente charte du patient hospitalisé remplace la charte du malade hospitalisé rédigée en 1974.

20/02/2020

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La charte de la personne hospitalisée

La charte de la personne hospitalisée (annexée à la circulaire du 2 mars 2006) est une présentation synthétique des droits des patients tels qu’ils sont affirmés par divers textes juridiques, notamment…

02/07/2018

#Droits du patient #Certification
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Mettre en place une charte de l’arbre

Dans le cadre d’une démarche de gestion durable des espaces verts d’une ville ou d’une communauté de communes, la question de l’arbre apparaît rapidement comme un sujet à part entière.…

22/05/2017

#Espaces verts #Convention
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Exemple de charte d’évaluation

Pour que la démarche soit la plus efficiente possible, il convient de fixer les règles de la participation des acteurs. Vous trouverez ici, un exemple de charte évaluative inspirée de…

21/06/2015

#Management #Contrôle qualité et conformité
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Faire appel au bénévolat dans les projets éducatifs et les…

L’activité périscolaire a connu ses dernières années un développement tel que toutes les ressources locales sont mobilisées pour accueillir les enfants durant ces temps majeurs car charnières entre l’école et…

25/01/2017

#Projet éducatif #Recrutement
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La charte de l’enfant hospitalisé

La charte de l’enfant hospitalisé rappelle la nécessité de prendre en compte la spécificité de l’enfant au sein des établissements de santé. Elle résume et réaffirme les droits des enfants…

05/05/2019

#Enfant #Droits du patient
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Charte du dialogue compétitif

Approuvée par l’Assemblée des départements de France, l’Association des maires de France, l’Association des régions de France, la Mission d’appui à la réalisation des contrats de partenariat et l’Institut de…

26/04/2020

#Sélection des candidats #Dialogue compétitif dans le cadre d'un marché…
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Charte des droits et libertés de la personne accueillie

Cette charte énonce les droits et les libertés des personnes accueillies dans les services sociaux et médico-sociaux. Le texte a été publié par arrêté du 8 septembre 2003, relatif à la…

16/03/2022

#Bénéficiaire des ESMS #Droits des usagers
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La charte des valeurs du service civique

La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en service civique en février 2011. Afin d’obtenir…

19/02/2016

#Jeune
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Exemple de charte de la commune nouvelle

La charte fondatrice de la commune nouvelle n’a aucune valeur juridique et n’est pas opposable aux tiers, mais elle représente un accord moral et volontaire entre élus. Son objectif est…

24/06/2016

#Stratégie de communication #Commune nouvelle
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Charte pour l’adhésion à une association portant une monnaie locale

Ce document propose un exemple de charte d’adhésion à une association portant une monnaie locale complémentaire. Cette charte peut être utilisée en l’état en incluant les noms de la monnaie…

17/04/2018

#Circuits courts #Économie sociale et solidaire